Conseil municipal du 2024-05-28

Trégunc 28 mai 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Environnement

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Concarneau Cornouaille Agglomération : modification statutaire - compétence tourisme - Acquisition d'une parcelle à Kervec - Création d'un nouveau tarif pour les services au port de Trévignon - Plan de sauvegarde communal - Rapport 2023 sur l'exécution des marchés publics - Bilan 2023 sur les cessions et acquisitions - Cession d'une parcelle route de NEVEZ - Acquisition d'une parcelle à Kersidan - Admission en non valeur - budget annexe du port de Pouldohan - Admission en non valeur - budget annexe du port de Trévignon - Admission en non valeur - budget principal - convention de mandat avec le SDEF - extension du réseau télécom impasse Saint-Marc - Versement d'une subvention à Bretagne Vivante - Demande de fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités bretonnes touchées par la tempête CIARAN - Demande de fonds de concours 2023 auprès de Concarneau Cornouaille Agglomération - Demande de subvention - plan 5 000 équipements - Appel à projets FDSR 2024 (Fonds Départemental de Sécurité Routière)

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 7 délibérations
28052403

Demande de fonds de concours 2023 auprès de Concarneau Cornouaille Agglomération

28052406

convention de mandat avec le SDEF — extension du réseau télécom impasse Saint-Marc

28052410

Acquisition d'une parcelle à Kersidan

28052411

Cession d'une parcelle route de NEVEZ

28052415

Concarneau Cornouaille Agglomération : modification statutaire - compétence tourisme

28052416

Création d'un nouveau tarif pour les services au port de Trévignon

28052417

Acquisition d'une parcelle à Kervec

💶 Finances & Budget 5 délibérations
28052402

Demande de subvention — plan 5 000 équipements

28052405

Versement d'une subvention à Bretagne Vivante

28052407

Admission en non valeur — budget principal

28052408

Admission en non valeur — budget annexe du port de Trévignon

28052409

Admission en non valeur — budget annexe du port de Pouldohan

📄 Autres decisions 3 délibérations
28052404

Demande de fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités bretonnes touchées par la tempête CIARAN

28052413

Rapport 2023 sur l'exécution des marchés publics

28052414

Plan de sauvegarde communal

🛡️ Sécurité 1 délibération
28052401

Appel à projets FDSR 2024 (Fonds Départemental de Sécurité Routière)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
28052412

Bilan 2023 sur les cessions et acquisitions

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