Conseil municipal du 2024-03-26

Trégunc 26 mars 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire - Recensement des zones d'accélération énergétique - Régularisation cession parcelle à Kerfeunteun - Régularisation de voirie à Croissant-Bouillet - Cession de parcelles à Keradroc'h - Engagement de la commune pour l'accueil d'une brigade de gendarmerie - Nouvelles conventions de services communs avec Concarneau Cornouaille Agglomération - Demande de subventions pour la rénovation de bâtiments scolaires - Adhésion à l'association ANDES - association nationale des élus en charge du sport - Subventions 2024 aux associations non conventionnées - Affectation des résultats 2023 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign - Affectation des résultats 2023 - budget annexe du port de Trévignon - Affectation des résultats 2023 - budget principal - Vote des taux d'imposition 2024 - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT CONVENTIONS CCA - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - AFFECTATION DES RESULTATS - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
202415

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

202416

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

26032405

Affectation des résultats 2023 — budget principal

26032406

Affectation des résultats 2023 — budget annexe du port de Trévignon

26032407

Affectation des résultats 2023 — budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign

26032411

Subventions 2024 aux associations non conventionnées

26032413

Demande de subventions pour la rénovation de bâtiments scolaires

📄 Autres decisions 5 délibérations
202413

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

202414

AFFECTATION DES RESULTATS

202417

AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT CONVENTIONS CCA

26032401

Vote des taux d'imposition 2024

26032419

Recensement des zones d'accélération énergétique

🌱 Environnement 3 délibérations
26032414

Nouvelles conventions de services communs avec Concarneau Cornouaille Agglomération

26032416

Cession de parcelles à Keradroc'h

26032418

Régularisation cession parcelle à Kerfeunteun

Sport 1 délibération
26032412

Adhésion à l'association ANDES — association nationale des élus en charge du sport

👥 Ressources humaines 1 délibération
26032415

Engagement de la commune pour l'accueil d'une brigade de gendarmerie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
26032417

Régularisation de voirie à Croissant-Bouillet

🏛️ Administration 1 délibération
26032420

Rapport de la délégation du conseil municipal au maire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10504:2024-03-26
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