15 décembre 2025
16
délibérations
10
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Tarifs 2026
Reprise de provisions pour dépréciations de créances
PSC — Risque prévoyance
RPI — Avenant à la convention de participation financière
Délibération spéciale — vote des crédits d'investissement pour d'ébut 2026
Tarifs 2026
Amortissement subventions d'équipement au SDIS
Reprise de provisions pour dépréciations de créances
PSC — Risque santé
Ecole DIWAN — Participation financière 2025-2026
Convention restauration des personnels du ministère de léducation nationale
Modification du tableau des effectifs
Création de la commission DSP
Convention territoriale globale
Projet Ilôt centre bourg — Convention d'engagement avec LA RANCE
Rétrocession de la voirie de la résidence Bel Air
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