Conseil municipal du 2025-12-15
16
délibérations
10
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Tarifs 2026
Reprise de provisions pour dépréciations de créances
PSC — Risque prévoyance
RPI — Avenant à la convention de participation financière
Délibération spéciale — vote des crédits d'investissement pour début 2026
Tarifs 2026
Amortissement subventions d'équipement au SDIS
Reprise de provisions pour dépréciations de créances
PSC — Risque santé
Ecole DIWAN — Participation financière 2025-2026
Convention restauration des personnels du ministère de l'éducation nationale
Modification du tableau des effectifs
Création de la commission DSP
Convention territoriale globale
Projet Ilôt centre bourg — Convention d'engagement avec LA RANCE
Rétrocession de la voirie de la résidence Bel Air
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