Conseil municipal du 2026-03-02

Trélévern 2 mars 2026 9 délibérations
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délibérations

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Vie associative

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - RPI Trélévern/Trévou-Tréguignec : motion de soutien pour le maintien d'une classe - AMF : motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - APE : participation au voyage à Londres des enfants du RPI - Ecole privée Jeanne D'Arc : participation aux frais de scolarité 2025/2026 - Enseignement spécialisé ULIS : Participation aux frais de scolarité 2025/2026 - Modification du tableau des effectifs - CIAS de LTC - Convention d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels - Avenant au contrat DSP camping municipal - SDE 22 - avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat d'énergie

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Délibérations (9)

🤝 Vie associative 2 délibérations
2026

RPI Trélévern/Trévou — Tréguignec : motion de soutien pour le maintien d'une classe

2026

AMF : motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Ecole privée Jeanne D'Arc : participation aux frais de scolarité 2025/2026

2026

Enseignement spécialisé ULIS : Participation aux frais de scolarité 2025/2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Avenant au contrat DSP camping municipal

2026

SDE 22 — avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat d'énergie

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

APE : participation au voyage à Londres des enfants du RPI

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

CIAS de LTC — Convention d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels

WEB scdl:21220363200014:2026-03-02
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