Conseil municipal du 2025-04-29
Trélévern
29 avril 2025
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- SDIS : subvention exceptionnelle d'investissement
- Motion : Aménagement pistes cyclables sur voies départementales
- RPI : Modification des horaires des classes
- Affaire Trélévern/Faury - Sauvegarde du Trégor : Autorisation à ester en justice devant la CAA de Nantes
- Fiscalité : exonération des logements sociaux de la taxe d'aménagement
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
SDIS : subvention exceptionnelle d'investissement
2025
Fiscalité : exonération des logements sociaux de la taxe d'aménagement
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Autres decisions
2 délibérations
2025
RPI : Modification des horaires des classes
2025
Affaire Trélévern/Faury — Sauvegarde du Trégor : Autorisation à ester en justice devant la CAA de Nantes
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Motion : Aménagement pistes cyclables sur voies départementales
WEB
megalis:2025:7580:2025-04-29
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