31 mars 2025
23
délibérations
15
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Résidence Poull Lin : Aide aux primo-accédants
Budget commune : Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Convention triennale pour la tarification sociale des c'antines scolaires
Taux des impôts directs locaux 2025
Subvention 2025 à S'OLITREGOR
Subvention 2025 à l'UFAC
Subvention 2025 à l'association Rêves de Clown
Subvention 2025 à l'Amicale L'aïque
Subvention 2025 à C'AT
Subventions 2025 aux associations
Legs — mise en vente de la maison de Goussainville
Remboursement frais de réparation dégâts des eaux maison de Goussainville
Ecole DIWAN — Participation financière
Modification du prix de vente de la maison de Kerieg
BSB Les Foyers : transfert des garanties de prêts
Présentation du compte financier unique 2024
Convention c'adre pour des prestations de services études avec LTC
Mégalis Bretagne : convention relative à linstallation des équipements pour laccès à la fibre optique
Modification du règlement d'exploitation des mouillages
Convention relative à l'aménagement et à l'entretien de la RD38 avec le Département
LTC — Convention de transports spéciaux
Acquisition de lancien bâtiment du Syndicat dAdduction d'Eau du Trégor
Convention délégation GEPU 2025/2026 avec LTC
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