Conseil municipal du 2025-03-31

Trélévern 31 mars 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

15

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Résidence Poull Lin : Aide aux primo-accédants - LTC - Convention de transports spéciaux - Budget commune : Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires - Taux des impôts directs locaux 2025 - Présentation du compte financier unique 2024 - Acquisition de l'ancien bâtiment du Syndicat d'Adduction d'Eau du Trégor - Subvention 2025 à SOLI'TREGOR - Subvention 2025 à l'UFAC - Subvention 2025 à l'association Rêves de Clown - Subvention 2025 à l'Amicale Laïque - Subvention 2025 à CAT - Subventions 2025 aux associations - Legs - mise en vente de la maison de Goussainville - Remboursement frais de réparation dégâts des eaux maison de Goussainville - Ecole DIWAN - Participation financière - Modification du règlement d'exploitation des mouillages - Convention cadre pour des prestations de services études avec LTC - Convention délégation GEPU 2025/2026 avec LTC - Modification du prix de vente de la maison de Kerieg

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2025

Résidence Poull Lin : Aide aux primo-accédants

2025

Budget commune : Affectation du résultat de fonctionnement 2024

2025

Convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires

2025

Taux des impôts directs locaux 2025

2025

Subvention 2025 à SOLI'TREGOR

2025

Subvention 2025 à l'UFAC

2025

Subvention 2025 à l'association Rêves de Clown

2025

Subvention 2025 à l'Amicale Laïque

2025

Subvention 2025 à CAT

2025

Subventions 2025 aux associations

2025

Legs — mise en vente de la maison de Goussainville

2025

Remboursement frais de réparation dégâts des eaux maison de Goussainville

2025

Ecole DIWAN — Participation financière

2025

Modification du prix de vente de la maison de Kerieg

2025

BSB Les Foyers : transfert des garanties de prêts

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Présentation du compte financier unique 2024

2025

Convention cadre pour des prestations de services études avec LTC

2025

Mégalis Bretagne : convention relative à l'installation des équipements pour l'accès à la fibre optique

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Modification du règlement d'exploitation des mouillages

2025

Convention relative à l'aménagement et à l'entretien de la RD38 avec le Département

Sport 1 délibération
2025

LTC — Convention de transports spéciaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition de l'ancien bâtiment du Syndicat d'Adduction d'Eau du Trégor

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Convention délégation GEPU 2025/2026 avec LTC

WEB megalis:2025:7580:2025-03-31
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