Conseil municipal du 2024-12-16

Trélévern 16 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Mise en place d'une convention de participation mutuelle santé au 01/01/2026 - Financement des travaux du lotissement Poull Lin - Garantie d'emprunt - Tarifs 2025 - Reprise de provisions pour dépréciations de créances - Anciens combattants - participation de la commune pour l'acquisition d'un drapeau - Délégation de signature dans le cadre d'une situation de "maire-impliqué" - LTC - Projet de Plan de Mobilité - Délibération spéciale - vote des crédits d'investissement pour début 2025 - ENEDIS Convention de servitudes - Convention mutuelle communale - Adoption règlement cimetière communal

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Reprise de provisions pour dépréciations de créances

2024

Délibération spéciale — vote des crédits d'investissement pour début 2025

2024

ENEDIS Convention de servitudes

2024

Convention mutuelle communale

2024

Adoption règlement cimetière communal

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Anciens combattants — participation de la commune pour l'acquisition d'un drapeau

2024

Délégation de signature dans le cadre d'une situation de "maire-impliqué"

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Mise en place d'une convention de participation mutuelle santé au 01/01/2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Financement des travaux du lotissement Poull Lin - Garantie d'emprunt

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs 2025

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

LTC — Projet de Plan de Mobilité

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