Conseil municipal du 2025-02-27
13
délibérations
9
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
2025 — 13 Bibliothèque Revalorisation du coût de participation annuel (LIRICI)
2025 — 10 Finances Contibution au Fond de solidarité pour le logement Contribution 2025
2025 — 09 Renouvellement Adhésion au conseil dArchitecture, de lUrbanisme et de lEnvironnement.
2025 — 08 Finance locale Renouvellement de la Convention d'assistance Juridique
2025 — 07 Finance locale Modalités de rémunération du Coordonnateur Communal pour le recensement 2025
2025 — 06 Finances Locales remboursement des frais de déplacements des bénévoles de la Bibliothèques municipale
2025 — 03 Finances Convention Ecole de musique Les Notes dEmeraude versement dune participation 2024-2025
2025 — 02 Finances Approbation du Compte Financier Unique 2024 Assainissement
2025 — 05 Assainissement Contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 20
2025 — 14 Travaux Définition du programme et consultation du maître d'oeuvre aménagement de 2 logements rue de l'école
2025 — 12 Urbanisme Création dun périmètre de sursis à statuer dans le cadre de la prise en considération dun projet daménagement
2025 — 11 Ressources humaines Protection sociale complémentaire risques santé.
2025 — 04 Environnement Travaux de restauration des continuités écologiques
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