27 février 2025
13
délibérations
9
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
13 Bibliothèque Revalorisation du coût de participation annuel (LIRICI)
10 Finances Contibution au Fond de solidarité pour le logement Contribution 2025
09 Renouvellement Adhésion au conseil dArchitecture, de l'Urbanisme et de lEnvironnement
08 Finance locale Renouvellement de la Convention dassistance Juridique
07 Finance locale Modalités de rémunération du Coordonnateur Communal pour le recensement 2025
06 Finances Locales remboursement des frais de déplacements des bénévoles de la Bibliothèques municipale
03 Finances Convention Ecole de musique Les Notes dEmeraude versement d'une participation 2024-2025
02 Finances Approbation du Compte Financier Unique 2024 Assainissement
05 Assainissement Contre — valeur de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 20
14 Travaux Définition du programme et consultation du maître doeuvre aménagement de 2 logements rue de l'école
12 Urbanisme Création d'un périmètre de sursis à statuer dans le cadre de la prise en considération d'un projet d'aménagement
11 Ressources humaines Protection sociale complémentaire risques santé
04 Environnement Travaux de restauration des continuités écologiques
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