Conseil municipal du 2025-02-27

Tréméreuc 27 février 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2025-14 Travaux Définition du programme et consultation du maître d'oeuvre aménagement de 2 logements rue de l'école - 2025-13 Bibliothèque Revalorisation du coût de participation annuel (LIRICI) - 2025-12 Urbanisme Création dun périmètre de sursis à statuer dans le cadre de la prise en considération dun projet damén - 2025-11 Ressources humaines Protection sociale complémentaire risques santé. - 2025-10 Finances Contibution au Fond de solidarité pour le logement Contribution 2025 - 2025-09 Renouvellement Adhésion au conseil dArchitecture, de lUrbanisme et de lEnvironnement. - 2025-08 Finance locale Renouvellement de la Convention d'assistance Juridique - 2025-07 Finance locale Modalités de rémunération du Coordonnateur Communal pour le recensement 2025 - 2025-06 Finances Locales remboursement des frais de déplacements des bénévoles de la Bibliothèques municipale - 2025-04 Environnement Travaux de restauration des continuités écologiques - 2025-03 Finances Convention Ecole de musique Les Notes dEmeraude versement dune participation 2024-2025 - 2025-02 Finances Approbation du Compte Financier Unique 2024 Assainissement - 2025-05 Assainissement Contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
3032025

2025 — 13 Bibliothèque Revalorisation du coût de participation annuel (LIRICI)

3032025

2025 — 10 Finances Contibution au Fond de solidarité pour le logement Contribution 2025

3032025

2025 — 09 Renouvellement Adhésion au conseil dArchitecture, de lUrbanisme et de lEnvironnement.

3032025

2025 — 08 Finance locale Renouvellement de la Convention d'assistance Juridique

3032025

2025 — 07 Finance locale Modalités de rémunération du Coordonnateur Communal pour le recensement 2025

3032025

2025 — 06 Finances Locales remboursement des frais de déplacements des bénévoles de la Bibliothèques municipale

3032025

2025 — 03 Finances Convention Ecole de musique Les Notes dEmeraude versement dune participation 2024-2025

3032025

2025 — 02 Finances Approbation du Compte Financier Unique 2024 Assainissement

3032025

2025 — 05 Assainissement Contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 20

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3032025

2025 — 14 Travaux Définition du programme et consultation du maître d'oeuvre aménagement de 2 logements rue de l'école

3032025

2025 — 12 Urbanisme Création dun périmètre de sursis à statuer dans le cadre de la prise en considération dun projet daménagement

❤️ Social & Santé 1 délibération
3032025

2025 — 11 Ressources humaines Protection sociale complémentaire risques santé.

🌱 Environnement 1 délibération
3032025

2025 — 04 Environnement Travaux de restauration des continuités écologiques

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