Conseil municipal du 2024-10-17

Tréméreuc 17 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

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Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2024-41 Présentation du rapport annuel (année 2023) sur la qualité et le prix de la distribution de leau potable - 2024-42 Intercommunalité Avis sur le PLH 2025-2030 de la CCCE arrêté au 11 juillet 2024 - 2024-43 Assainissement travaux de réhabilitation 2è tranche réseau EU Tréméreuc - 2024-45 Travaux Voirie La Ville Hervy (coopération entre les communes de Tréméreuc et Pleslin Trigavou) - 2024-44 Recensement Création d'emplois d'agent recenseurs vacataires et fixant les modalités de rémunération - 2024-46 Projet d'aménagement de l'aire de jeux pose d'équipement sportifs et demande subvention DETR - 2024-48 Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas - 2024-47 Travaux voirie Enrobé La Marchandais après réfection du réseau deaux pluviales - 2024-39 Finances - Subvention à l'école Saint-Joseph de Pleslin-Trigavou coût de fonctionnement pour l'année 2024-2025 - 2024-40 Finances - Participation aux frais de fonctionnement école Georges Hervé pour l'année 2023-2024

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 3 délibérations
21102024

2024 — 41 Présentation du rapport annuel (année 2023) sur la qualité et le prix de la distribution de leau potable

21102024

2024 — 43 Assainissement travaux de réhabilitation 2è tranche réseau EU Tréméreuc

21102024

2024 — 47 Travaux voirie Enrobé La Marchandais après réfection du réseau deaux pluviales

📄 Autres decisions 2 délibérations
21102024

2024 — 42 Intercommunalité Avis sur le PLH 2025-2030 de la CCCE arrêté au 11 juillet 2024

21102024

2024 — 48 Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas

💶 Finances & Budget 2 délibérations
21102024

2024 — 39 Finances - Subvention à l'école Saint-Joseph de Pleslin-Trigavou coût de fonctionnement pour l'année 2024-2025

21102024

2024 — 40 Finances - Participation aux frais de fonctionnement école Georges Hervé pour l'année 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
21102024

2024 — 45 Travaux Voirie La Ville Hervy (coopération entre les communes de Tréméreuc et Pleslin Trigavou)

👥 Ressources humaines 1 délibération
21102024

2024 — 44 Recensement Création d'emplois d'agent recenseurs vacataires et fixant les modalités de rémunération

Sport 1 délibération
21102024

2024 — 46 Projet d'aménagement de l'aire de jeux pose d'équipement sportifs et demande subvention DETR

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