CM

17 octobre 2024

Tréméreuc 10 délibérations

10

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (10)

Environnement 3 délibérations

41 Présentation du rapport annuel (année 2023) sur la qualité et le prix de la distribution de l'eau potable

43 Assainissement travaux de réhabilitation 2è tranche réseau EU Tréméreuc

47 Travaux voirie Enrobé La Marchandais après réfection du réseau deaux pluviales

Autres decisions 2 délibérations

42 Intercommunalité Avis sur le PLH 2025-2030 de la CCCE arrêté au 11 juillet 2024

48 Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas

Finances & Budget 2 délibérations

39 Finances — Subvention à l'école Saint-Joseph de Pleslin-Trigavou coût de fonctionnement pour l'année 2024-2025

40 Finances — Participation aux frais de fonctionnement école Georges Hervé pour l'année 2023-2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

45 Travaux Voirie La Ville Hervy (coopération entre les communes de Tréméreuc et Pleslin Trigavou)

Ressources humaines 1 délibération

44 Recensement Création d'emplois dagent recenseurs vacataires et fixant les modalités de rémunération

Sport 1 délibération

46 Projet d'aménagement de laire de jeux pose d'équipement sportifs et demande subvention DETR

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