Conseil municipal du 2025-06-20

Trémeur 20 juin 2025 10 délibérations
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10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Devis de l'entreprise COLAS pour la réfection de la purge à réaliser à l'entrée de la route Le Menu Bois - Subvention auprès de la Région concernant la construction du commerce et du logement - mise à jour du plan de financemen - Construction de l'atelier communal - devis de maîtrise d'ouvrage - Convention de partenariat pour le financement du parc roulant du SDIS 22 - Composition du conseil communautaire 2026 - nombre et répartition des sièges - Détermination de la prise en charge par la commune des frais de fonctionnement des élèves scolarisés hors commune - Approbation du procès-verbal de la réunion du 07 avril 2025 - Création d'un poste de Rédacteur Territorial

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Admission en non — valeur des créances irrécouvrables

2025

Devis de l'entreprise COLAS pour la réfection de la purge à réaliser à l'entrée de la route Le Menu Bois

2025

Subvention auprès de la Région concernant la construction du commerce et du logement - mise à jour du plan de financement

2025

Convention de partenariat pour le financement du parc roulant du SDIS 22

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

2025

Approbation du procès — verbal de la réunion du 07 avril 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Composition du conseil communautaire 2026 - nombre et répartition des sièges

2025

Détermination de la prise en charge par la commune des frais de fonctionnement des élèves scolarisés hors commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Construction de l'atelier communal — devis de maîtrise d'ouvrage

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'un poste de Rédacteur Territorial

WEB megalis:2025:7585:2025-06-20
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