Conseil municipal du 2025-09-22

Trémeur 22 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Avis sur le Programme de l'Habitat 2026-2031 de Lamballe Terre et Mer - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal - Décisions modificatives budgétaire - Devis de l'entreprise COLAS pour les travaux de reprise de chaussée au lieudit le Vau Horet - Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer - Réforme statuaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor - Création d'un lotissement communal - Renouvellement du poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité - Attribution des subventions aux associations - année 2025 - Location des parcelles ZO96 et ZO224 à Monsieur Thierry ALIX - Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 juin 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Décisions modificatives budgétaire

2025

Devis de l'entreprise COLAS pour les travaux de reprise de chaussée au lieudit le Vau Horet

2025

Création d'un lotissement communal

2025

Attribution des subventions aux associations - année 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Avis sur le Programme de l'Habitat 2026 — 2031 de Lamballe Terre et Mer

2025

Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer

2025

Réforme statuaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

2025

Approbation du procès — verbal de la réunion du 20 juin 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Renouvellement du poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Location des parcelles ZO96 et ZO224 à Monsieur Thierry ALIX

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