Conseil municipal du 2026-03-06

Trémeur 6 mars 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Demande de subvention de l'OISCL dans le cadre du projet "Culture et Territoire" - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal - Présentation et examen du devis relatif à l'évolution des logiciels métiers de la commune - Avenant à la convention de groupement d'achat d'Energie avec le SDE22 - Devis relatif à l'achat d'un photocopieur destiné au secrétariat de mairie - Convention de subvention relative au financement d'un emploi associatif local - Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 décembre 2025 - Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Demande de subvention de l'OISCL dans le cadre du projet "Culture et Territoire"

2026

Présentation et examen du devis relatif à l'évolution des logiciels métiers de la commune

2026

Devis relatif à l'achat d'un photocopieur destiné au secrétariat de mairie

2026

Convention de subvention relative au financement d'un emploi associatif local

🏛️ Administration 2 délibérations
2026

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

2026

Approbation du procès — verbal de la réunion du 08 décembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Avenant à la convention de groupement d'achat d'Energie avec le SDE22

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus

WEB scdl:21220369900013:2026-03-06
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