Conseil municipal du 2025-12-08

Trémeur 8 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

2

Administration

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour la gestion des déchets pour l'année 2024 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour la gestion de l'eau potable et de l'assainissement pour - Validation du devis du Laboratoire CBTP pour auscultation et diagnostic amiante et HAP - rue de la Rosette - Décisions modificatives budgétaire - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Lamballe Terre & Mer - Convention Territoriale Globale Stratégie Familles 2026-2030 entre la Caisse dallocations familiales, la MSA, Lamballe T - Transfert du Droit de Préemption Urbain concernant la Zone dActivité des Dineux à Lamballe Terre et Mer - Marché construction commerce : validation du lot n°13 - Aménagements extérieurs - Protection Sociale Complémentaire - Complémentaire Santé - Actualisation des tarifs de la cantine et de la garderie - application au 1er janvier 2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 septembre 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Validation du devis du Laboratoire CBTP pour auscultation et diagnostic amiante et HAP - rue de la Rosette

2025

Décisions modificatives budgétaire

2025

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

2025

Actualisation des tarifs de la cantine et de la garderie - application au 1er janvier 2026

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

2025

Approbation du procès — verbal de la réunion du 22 septembre 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour la gestion des déchets pour l'année 2024

2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour la gestion de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Transfert du Droit de Préemption Urbain concernant la Zone dActivité des Dineux à Lamballe Terre et Mer

2025

Marché construction commerce : validation du lot n°13 - Aménagements extérieurs

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Lamballe Terre & Mer

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention Territoriale Globale Stratégie Familles 2026-2030 entre la Caisse dallocations familiales, la MSA, Lamballe Terre et Mer et les communes qui la composent

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Protection Sociale Complémentaire — Complémentaire Santé

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