8 décembre 2025
13
délibérations
4
Finances & Budget
2
Administration
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Validation du devis du Laboratoire CBTP pour auscultation et diagnostic amiante et HAP - rue de la Rosette
Décisions modificatives budgétaire
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables
Actualisation des tarifs de la cantine et de la garderie - application au 1er janvier 2026
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Approbation du procès — verbal de la réunion du 22 septembre 2025
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour la gestion des déchets pour l'année 2024
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour la gestion de l'eau potable et de lassainissement pour l'année 2024
Transfert du Droit de Préemption Urbain concernant la Zone d'Activité des Dineux à Lamballe Terre et Mer
Marché construction commerce : validation du lot n°13 - Aménagements extérieurs
Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Lamballe Terre & Mer
Convention Territoriale Globale Stratégie Familles 2026-2030 entre la C'aisse d'allocations familiales, la MSA, L'amballe Terre et Mer et les communes qui la c'omposent
Protection Sociale Complémentaire — Complémentaire Santé
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