Conseil municipal du 2024-04-11

Trémorel 11 avril 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Avenant régie recettes débits de boisson - Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 Lot Orée du bois - Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 lot Clos des Aumondes - Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 budget général - Fongibilité des crédits budget lotissement l'orée du bois - Convention ENEDIS - acte notarié - Fongibilité des crédits budget lotissement clos des aumondes - Lotissement l'orée du bois - Fongibilité des crédits budget général

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

20240904

Avenant régie recettes débits de boisson

20240904

Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 Lot Orée du bois

20240904

Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 lot Clos des Aumondes

20240904

Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 budget général

20240904

Fongibilité des crédits budget lotissement l'orée du bois

20240904

Fongibilité des crédits budget lotissement clos des aumondes

20240904

Fongibilité des crédits budget général

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

20240904

Convention ENEDIS — acte notarié

20240904

Lotissement l'orée du bois

WEB megalis:2024:7587:2024-04-11

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