CM

5 avril 2024

Trémorel 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
2703

Subventions associations intercommunales 2024

2703

Subvention voyages scolaires

2703

Taux dimposition 2024

2703

Approbation du compte de gestion budget Lorée du bois

2703

Approbation compte de gestion lotissement des Aumondes 2023

2703

Effacement de la dette JE

2703

Approbation du compte de gestion budget général 2023

2703

Approbation du compte de gestion budget général 2023

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2703

DPU AC N° 60 et AC N° 61

2703

Local Infirmière

2703

Programme voirie 2024

2703

Raccordement impasse des Damebourgs

2703

Coeur de bourg — Branchement eaux pluviales - eaux usées

Autres decisions 2 délibérations
2703

Salle polyvalente La Rassemblée

2703

Mission argent de poche 2024

Environnement 1 délibération
2703

Zone daccélération du développement des énergies renouvelables

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