CM
11 avril 2024
Trémorel
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
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Délibérations (9)
Finances & Budget
5 délibérations
Avenant régie recettes débits de boisson
Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 budget général
Fongibilité des crédits budget lotissement lorée du bois
Fongibilité des crédits budget lotissement clos des aumondes
Fongibilité des crédits budget général
Autres decisions
4 délibérations
Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 Lot Orée du bois
Affectation des résultats 2023 pour BP 2024 lot Clos des Aumondes
Convention ENEDIS — acte notarié
Lotissement lorée du bois
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