CM

5 avril 2024

Trémorel 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations
2703

Salle polyvalente La Rassemblée

2703

Mission argent de poche 2024

2703

DPU AC N° 60 et AC N° 61

2703

Local Infirmière

2703

Raccordement impasse des Damebourgs

2703

Taux dimposition 2024

2703

Approbation compte de gestion lotissement des Aumondes 2023

Finances & Budget 6 délibérations
2703

Subventions associations intercommunales 2024

2703

Subvention voyages scolaires

2703

Approbation du compte de gestion budget Lorée du bois

2703

Effacement de la dette JE

2703

Approbation du compte de gestion budget général 2023

2703

Approbation du compte de gestion budget général 2023

Environnement 2 délibérations
2703

Coeur de bourg — Branchement eaux pluviales - eaux usées

2703

Zone daccélération du développement des énergies renouvelables

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2703

Programme voirie 2024

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