Conseil municipal du 2024-12-12

Tresbœuf 12 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Vie associative

2

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Instauration de tarifs pour les photocopies couleurs - Attribution marche etude juridique et financiere - Autorisation du dépôt d'une demande de subvention, Ambition communes pour l'étude juridique et financière du ALSH - Etude de programmation - Choix du scénario de réhabilitation de la salle de sport - Prix de leau_redevance des Eaux usées Tarif 2025 - Attribution du marché de maîtrise duvre ALSH - Logements communaux - gestion déléguée - augmentation des loyers au 01-01-2025 - Lotissement La Prairie - Cession des parcelles n° AB 102, 103, 419 et 421 à OPACCESSION

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Instauration de tarifs pour les photocopies couleurs

2024

Autorisation du dépôt d'une demande de subvention, Ambition communes pour l'étude juridique et financière du ALSH

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Attribution marche etude juridique et financiere

2024

Attribution du marché de maîtrise duvre ALSH

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Prix de leau_redevance des Eaux usées Tarif 2025

2024

Lotissement La Prairie — Cession des parcelles n° AB 102, 103, 419 et 421 à OPACCESSION

Sport 1 délibération
2024

Etude de programmation — Choix du scénario de réhabilitation de la salle de sport

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Logements communaux — gestion déléguée - augmentation des loyers au 01-01-2025

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