25 novembre 2024

ALSH Avenant pour laugmentation du montant de la participation des communes membres

Rapport d'activités 2023 du SDE 35

Modification des statuts BPLC_ compétence création et gestion d'un crématorium

Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°3 du PLUIH tenant lieu de programme local de lhabitat

Demande d'extension d'agrément pour les l'ocaux de l'ALSH

Mise en place de la prévoyance pour le maintien de salaire pour les agents de la collectivité 01012025

Transfert du marché Concession de service public de Léo Lagrange Fédération à Léo Lagrange Animation

Lotissement la Prairie Scénario d'aménagement _ NEOTOA_ différentes options

Etude capacitaire secteur les Chambrettes Mission APC par la SPL Construction Publique dIlle et Vilaine

Dénominations de voirie

43B Travaux de voirie rue des mandarins, rue des canaris et des mésanges_validation du prestataire

Décision modificative n°1 du Budget principal 2024

Décision modificative n°1 du Budget assainissement 2024 en vue du transfert vers BPLC

47B Tarification pour les tirages de plans du traceur

Tarif des transports scolaires année 20242025 _Transport communal

Fourniture et pose Citystade

Demande de subventions pour le C'itystade

Vu relatif au statut de lautorité organisatrice de la Petite Enfance

Agence postale communale Signature de la nouvelle convention avec la Poste

Convention de mise à disposition précaire d'un local de stockage pour le comité des fêtes