25 novembre 2024
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
ALSH Avenant pour laugmentation du montant de la participation des communes membres
Rapport d'activités 2023 du SDE 35
Modification des statuts BPLC_ compétence création et gestion d'un crématorium
Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°3 du PLUIH tenant lieu de programme local de lhabitat
Demande d'extension d'agrément pour les l'ocaux de l'ALSH
Mise en place de la prévoyance pour le maintien de salaire pour les agents de la collectivité 01012025
Transfert du marché Concession de service public de Léo Lagrange Fédération à Léo Lagrange Animation
Lotissement la Prairie Scénario d'aménagement _ NEOTOA_ différentes options
Etude capacitaire secteur les Chambrettes Mission APC par la SPL Construction Publique dIlle et Vilaine
Dénominations de voirie
43B Travaux de voirie rue des mandarins, rue des canaris et des mésanges_validation du prestataire
Décision modificative n°1 du Budget principal 2024
Décision modificative n°1 du Budget assainissement 2024 en vue du transfert vers BPLC
47B Tarification pour les tirages de plans du traceur
Tarif des transports scolaires année 20242025 _Transport communal
Fourniture et pose Citystade
Demande de subventions pour le C'itystade
Vu relatif au statut de lautorité organisatrice de la Petite Enfance
Agence postale communale Signature de la nouvelle convention avec la Poste
Convention de mise à disposition précaire d'un local de stockage pour le comité des fêtes
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