Conseil municipal du 2024-10-03
19
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Convention de financement de l_Association Départementale d_Entraide des Personnes Accueillies en Protection de l_Enfance d_Eure-et-Loir (ADEPAPE28)
Plan Santé 28 _ conventions de subventions à destination d_acteurs du développement de la santé sur le territoire
Actions promotionnelles au service du rayonnement de l_Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux
Règlement départemental d_aide à l_acquisition de véhicule pour les clubs sportifs
Programme Pluriannuel de Gestion des Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) Eure-Amont
Décision Modificative n_2
Rapports complémentaires et modificatifs
Motion sur la non application du SEGUR par le Département d_Eure-et-Loir en l_absence de compensation de l_État
Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Rapport d_activités 2023 SAEDEL
Convention de financement de l_Unité d_Accueil Pédiatrique Enfants en Danger (UAPED)
Convention relative à l_accès aux données permettant la conduite d_une expérimentation portant sur l_accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active dans le cadre
Rapport d_observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle des comptes et de la gestion sur le thème de la lutte contre la pauvreté et l_exclusion - Actions entrepr
Plan Santé 28 _ Pacte Eure — et-Loir Santé
Approbation du procès — verbal du 24 juin 2024
Achat par le Département d_une part du capital de la SPL C_Chartres Tourisme
Crédits de fonctionnement des collèges publics et privés pour l_année 2025
Ajustement des effectifs
Information du président dans le cadre de ses délégations.
📬 Suivre Ur
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.