Conseil municipal du 2024-10-03

Ur 3 octobre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Social & Santé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Décision Modificative n_2 - Information du président dans le cadre de ses délégations. - Programme Pluriannuel de Gestion des Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) Eure-Amont - Ajustement des effectifs - Rapport d_activités 2023 SAEDEL - Crédits de fonctionnement des collèges publics et privés pour l_année 2025 - Actions promotionnelles au service du rayonnement de l_Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux - Achat par le Département d_une part du capital de la SPL C_Chartres Tourisme - Règlement départemental d_aide à l_acquisition de véhicule pour les clubs sportifs - Plan Santé 28 _ Pacte Eure-et-Loir Santé - Plan Santé 28 _ conventions de subventions à destination d_acteurs du développement de la santé sur le territoire - Convention relative à l_accès aux données permettant la conduite d_une expérimentation portant sur l_accompagnement réno - Rapport d_observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle des comptes et de la gestion sur le thèm - Convention de financement de l_Unité d_Accueil Pédiatrique Enfants en Danger (UAPED) - Convention de financement de l_Association Départementale d_Entraide des Personnes Accueillies en Protection de l_Enfanc - Motion sur la non application du SEGUR par le Département d_Eure-et-Loir en l_absence de compensation de l_État - Approbation du procès-verbal du 24 juin 2024 - Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Rapports complémentaires et modificatifs

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240930005

Convention de financement de l_Association Départementale d_Entraide des Personnes Accueillies en Protection de l_Enfance d_Eure-et-Loir (ADEPAPE28)

20240930009

Plan Santé 28 _ conventions de subventions à destination d_acteurs du développement de la santé sur le territoire

20240930012

Actions promotionnelles au service du rayonnement de l_Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux

20240930013

Règlement départemental d_aide à l_acquisition de véhicule pour les clubs sportifs

20240930017

Programme Pluriannuel de Gestion des Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) Eure-Amont

20240930019

Décision Modificative n_2

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240930001

Rapports complémentaires et modificatifs

20240930002

Motion sur la non application du SEGUR par le Département d_Eure-et-Loir en l_absence de compensation de l_État

20240930004

Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

20240930016

Rapport d_activités 2023 SAEDEL

❤️ Social & Santé 4 délibérations
20240930006

Convention de financement de l_Unité d_Accueil Pédiatrique Enfants en Danger (UAPED)

20240930007

Convention relative à l_accès aux données permettant la conduite d_une expérimentation portant sur l_accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active dans le cadre

20240930008

Rapport d_observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle des comptes et de la gestion sur le thème de la lutte contre la pauvreté et l_exclusion - Actions entrepr

20240930010

Plan Santé 28 _ Pacte Eure — et-Loir Santé

🏛️ Administration 1 délibération
20240930003

Approbation du procès — verbal du 24 juin 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240930011

Achat par le Département d_une part du capital de la SPL C_Chartres Tourisme

🎓 Éducation 1 délibération
20240930015

Crédits de fonctionnement des collèges publics et privés pour l_année 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240930018

Ajustement des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240930020

Information du président dans le cadre de ses délégations.

WEB recia:2024:26030:2024-10-03
Ouvrir →

📬 Suivre Ur

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.