15 juillet 2024

Subventions au titre du Contrat Territorial Huisne Amont

Subventions au titre du Contrat Territorial Loir Amont n_2

Subvention au titre du dispositif _Transition écologique et mobilités d'ouces_

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Atelier Canopé d'Eure — et-Loir - Convention de subventionnement 2024

FDI 2024 _ produit des amendes de police

Plan santé _ Convention partenariat 2024-2027 entre le Département et la commune de Brou _ Hébergement des étudiants et professionnels du secteur médical et paramédical

Avenant n_1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de lhabitat et de renouvellement urbain avec opération de restauration immobilière - Coeur de ville de Chartres 2020-2025

Fonds Commun des Services dHébergement (FCSH)

Convention relative au partage d'informations concernant les personnes prises en charge par les Sapeurs-Pompiers dans un cadre d'interventions à caractère social et_ou médico-social_Dis

Convention AMI 2023 et avenant AMI 2022 — Aide à la vie partagée (AVP)

Convention de partenariat 2024 — 2026 entre la Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Centre Orléans et le Département de l'Eure et Loir pour l'évaluation des informa

Conventions relatives aux aides financières pour les épiceries sociales et solidaires

Convention relative à la plateforme mobilité

Conventions pour la réalisation d'actions d'insertion sociale et professionnelle des bénéficiaires du RSA au titre du Fonds Social Européen

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Action foncière — Bail emphytéotique administratif au profit de la Chambre d'agriculture d'Eure-et-Loir - Miermaigne

Aménagement foncier — Déclassement de la Route Départementale du domaine public - RD 134-8 Clévilliers et RD 341-1 Tremblay-les-Villages

Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)

Convention de partenariat avec la Fédération française de randonnée pédestre (FFRP) - Avenant 1 relatif à la licence d'exploitation FFRP pour le site internet sur les loisirs de pleine

Action foncière — Aliénation - Commune du Val d_Yerre

Action Foncière — Echange - Commune de Tremblay-les-Villages

Voie verte Saint — Georges-Motel _ Maintenon _ lancement de la concertation

Rapports complémentaires et modificatifs

Financement des aides aux collectivités territoriales pour l'électrification rurales _ Cas FACÉ