25 juin 2025

Rapport complémentaire et modificatif

Désignation de représentants du Conseil départemental _EHPAD public autonome départemental à Dreux

Convention de mise à disposition temporaire des locaux à Eure-et-Loir Campus - CFA Enseignement supérieur catholique de Chartres (CFA ESCC)

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Brou _ convention territoriale

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Maintenon _ convention territoriale

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Gallardon _ convention territoriale

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Toury _ convention territoriale

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Saint-Rémy-sur-Avre _ convention territoriale

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Saint-Lubin des Joncherêts _ convention territoriale

Dispositif action bourgs — centres en Eure-et-Loir de la commune de la Ferté-Vidame _ convention territoriale

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir de la commune de Saint-Georges-sur-Eure _ convention territoriale

Convention entre la Région Centre — Val de Loire et le Département d'Eure-et-Loir 2022- 2025 _ avenant 1

Rapport annuel d'activités 2024

Pacte Eure — et-Loir Santé _ Modification du règlement d'une allocation forfaitaire de frais de stage aux étudiants en professions de santé et étudiants vétérinaires

Pacte Eure — et-Loir Santé _ Création du règlement et convention d'attribution d'une allocation forfaitaire de frais de stage aux étudiants en médecine

Pacte Eure — et-Loir Santé _ Création du règlement des bourses d'études et de projets professionnels des étudiants en médecine générale et d'odontologie

Pacte Eure — et-Loir Santé _ Création du règlement d'aide à la modernisation pour les projets portés par des médecins généralistes

Pacte Eure — et-Loir Santé _ modification du règlement d'attribution d'une subvention pour faciliter la rénovation et_ou l'équipement des logements recensés dans l'Eure-et-Loir et dédiés

Pacte Eure — et-Loir Santé _ Conventions de subventions à destination d'acteurs du développement de la santé sur le territoire

Pacte Eure — et-Loir Santé _ Convention de partenariat avec l'Association Initiative Eure-et-Loir dans le cadre du Prêt Santé Initiative Eure-et-Loir

Actions promotionnelles au service du rayonnement de l'Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux

Règles relatives à l'attribution des aides relatives au Fonds de soutien énergétique en faveur des collèges publics et de l'aide départementale à l'investissement des collèges privés

Convention de partenariat entre le Conseil départemental et la Chambre d'agriculture pour 2025

FDI 2025 _ produit des amendes de police

Motion relative au projet de création d'un Établissement Public Foncier d'État en Centre-Val de Loire

Règlement financier pour l'accompagnement des collèges dans l'acquisition de l'outil collaboratif _Pearltrees_

Cession Eurelium_ 9 — 11 rue du Cardinal Pie à Chartres

Créances éteintes

Admissions en non valeur

Information du président dans le cadre de ses délégations

Plan d'actions au Contrat Local des Solidarités et au titre de l'Insertion et de l'Emploi

Schéma départemental de l'autonomie 2025-2028

Révision du Règlement départemental d'aide sociale (RDAS)

Création d'un EHPAD public autonome départemental à Dreux

Ajustement des effectifs

Plan de promotion 2025 des fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (BOETH)

Plan de formation pluriannuel 2025-2027

Protocole d'accord transactionnel entre EKSAE et le Conseil départemental d'Eure-et-Loir

S'outien à la scène conventionnée d'intérêt n'ational l'Atelier à spectacle _ Convention c'adre pluriannuelle d'objectifs et de moyens, et convention de subvention à la Communauté d'agglom

Financement de l'éducation physique et sportive (EPS) dans les collèges en 2026

Bilan 2024 des conventions de partenariat et financière entre le Conseil départemental et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)