Conseil municipal du 2025-06-26

Ur 26 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Finances Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 20 - Ressources humaines Tableau des effectifs - Finances Fonds vert 2025 Aide aux maires bâtisseurs - Tourisme Convention relative à lorganisation du Festival dArt de lEstran Edition 2025 - Finances Demande de subventions pour les travaux de réfection de la Chapelle Saint-Samson, inscrite au titre des Monume - LTC - Charte pour une alimentation locale et durable - Foncier Acquisition de parcelles appartenant à la société TDF - Voirie - Lotissement Les Landes dArvor Rétrocession des voiries, réseaux et espaces communs à la Commune - Urbanisme Dénomination de voie « Rue Les Landes dArvor » - Logement social Demande dexemption au dispositif SRU

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250626

Foncier Acquisition de parcelles appartenant à la société TDF

20250626

Voirie — Lotissement Les Landes dArvor Rétrocession des voiries, réseaux et espaces communs à la Commune

20250626

Urbanisme Dénomination de voie « Rue Les Landes dArvor »

20250626

Logement social Demande dexemption au dispositif SRU

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250626

Finances Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

20250626

Finances Fonds vert 2025 Aide aux maires bâtisseurs

20250626

Finances Demande de subventions pour les travaux de réfection de la Chapelle Saint-Samson, inscrite au titre des Monuments Historiques

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250626

Ressources humaines Tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250626

Tourisme Convention relative à lorganisation du Festival dArt de lEstran Edition 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
20250626

LTC — Charte pour une alimentation locale et durable

WEB megalis:2025:26030:2025-06-26
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