26 juin 2025
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Foncier Acquisition de parcelles appartenant à la société TDF
Voirie — Lotissement Les Landes dArvor Rétrocession des voiries, réseaux et espaces communs à la Commune
Urbanisme Dénomination de voie « Rue Les Landes dArvor »
Logement social Demande dexemption au dispositif SRU
Finances Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026
Finances Fonds vert 2025 Aide aux maires bâtisseurs
Finances Demande de subventions pour les travaux de réfection de la Chapelle Saint-Samson, inscrite au titre des Monuments Historiques
Ressources humaines Tableau des effectifs
Tourisme Convention relative à l'organisation du Festival dArt de lEstran Edition 2025
LTC — Charte pour une alimentation locale et durable
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