Conseil municipal du 2025-06-12

Ur 12 juin 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - FINANCES TARIFICATION DES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA MAIRIE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024/069 - FINANCES // REPARATION TRACTO PELLE - FINANCES DEFINITION DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE DE MUR DE SOLOGNE AINSI QUE DES ADHESIONS - FINANCES FIXATION DU TAUX HORAIRE DES AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR LE COMTE D UN TIERS OU EN REPRISE D UN DESORDRE - FINANCES BAIL PROFESSIONNEL LIBERTY JIMENEZ CABINET DENTAIRE - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE // FIXATION DU NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCRM DANS LE - DOMAINE ET PATRIMOINE // REVENTE TERRAIN AGE ET VIE A LA COMMUNE - FINANCES DM 2025 BUDGET COMMUNE 21500 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE EXTENSION DU PERIMETRE DU SICOM 41 VIDEOPROTECTION - INTERCOMMUNALITE // TRANSFERT EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF PV CONTRADICTOIRE DE - DOMAINE ET PATRIMOINE // ORIENTATIONS GENERALES DU PADD

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

FINANCES TARIFICATION DES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA MAIRIE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024/069

2025

FINANCES // REPARATION TRACTO PELLE

2025

FINANCES DEFINITION DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE DE MUR DE SOLOGNE AINSI QUE DES ADHESIONS OU DONS A DES ASSOCIATIONS EXTERNES

2025

FINANCES FIXATION DU TAUX HORAIRE DES AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR LE COMTE D UN TIERS OU EN REPRISE D UN DESORDRE CAUSE PAR UN TIERS

2025

FINANCES BAIL PROFESSIONNEL LIBERTY JIMENEZ CABINET DENTAIRE

2025

FINANCES DM 2025 BUDGET COMMUNE 21500

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE // FIXATION DU NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCRM DANS LE CADRE D ACCORD LOCAL

2025

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE EXTENSION DU PERIMETRE DU SICOM 41 VIDEOPROTECTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DOMAINE ET PATRIMOINE // REVENTE TERRAIN AGE ET VIE A LA COMMUNE

🌱 Environnement 1 délibération
2025

INTERCOMMUNALITE // TRANSFERT EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF PV CONTRADICTOIRE DE TRANSFERT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DOMAINE ET PATRIMOINE // ORIENTATIONS GENERALES DU PADD

WEB recia:2025:26030:2025-06-12
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