CM

10 avril 2025

Ur 17 délibérations

17

délibérations

8

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Deliberation 37 Bis Annule et Remplace la 37 Finances Vote du Budget Primitif 2025 Budget Principal

2025

Deliberation 38 Bis Annule et Remplace la 38 Finances Vote du Budget Primitif 2025 Budget Transports Scolaires

2025

FINANCES Tarifs commodat cabinet médical

2025

FINANCES Tarif location de la salle des associations ANNULE ET REMPLACE LA 2025/19

2025

FINANCES — Affectation du résultat 2024 Budget principal

2025

FINANCES — Affectation du résultat 2024 Budget transports scolaires

2025

FINANCES — Participation de la commune au séjour à la neige pour la classe de CM2 pour l'année 2024-2025 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025/4

2025

FINANCES — Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent). ANNULE ET REMPLACE L

Ressources humaines 5 délibérations
2025

RESSOURCES HUMAINES Adhésion au CNAS

2025

RESSOURCES HUMAINES Indemnité de garde pêche ANNULE ET REMPLACE LA 2025/23

2025

RESSOURCES HUMAINES — Recours à des stagiaires pour le centre de loisirs pour lété 2025. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025/9

2025

RESSOURCES HUMAINES — Contrat dassurance des risques statutaires du personnel 2026-2029. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025/7

2025

RESSOURCES HUMAINES — Convention Médiation Préalable Obligatoire (MPO) avec le CDG41. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025/6

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

MARCHE PUBLIC Pose de panneaux photovoltaïques sur l'école 3

2025

Marche Public Avenant Mo pour la Refection des Toitures

2025

MARCHE PUBLIC Réfection de la couverture de l'école 3 et du préau

Autres decisions 1 délibération
2025

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Désignation d'un correspondant défense. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025/8

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