Conseil municipal du 2025-11-06

Ur 6 novembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Subv. APE - Contrat de maitrise d'uvre pour les travaux de réfection de la toiture - Lotissement Pont Perrin-convention pour le raccordement au réseau public d'assainissement - Capture des animaux errants-délibération ajournée - Transports scolaires-convention de délégation de compétence - SACPA fourrière - Eclaraige public LE PETIT PLESSIS - maîtrise d'uvre salle des étangs - Refacturation table BARRE - Déclassement et cession - YO 69 cession Julien SOREL - Transport piscine - Subventions - DUERP - Dénomination d'un lotissement privé Rue du Dr Guérin

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Délibérations (15)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Contrat de maitrise d'uvre pour les travaux de réfection de la toiture

2025

Lotissement Pont Perrin — convention pour le raccordement au réseau public d'assainissement

2025

Déclassement et cession

2025

YO 69 cession Julien SOREL

2025

Dénomination d'un lotissement privé Rue du Dr Guérin

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

SACPA fourrière

2025

Eclaraige public LE PETIT PLESSIS

2025

maîtrise d'uvre salle des étangs

2025

Transport piscine

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subv. APE

2025

Refacturation table BARRE

2025

Subventions

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Capture des animaux errants — délibération ajournée

Sport 1 délibération
2025

Transports scolaires — convention de délégation de compétence

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DUERP

WEB megalis:2025:26030:2025-11-06
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