6 novembre 2025
15
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Contrat de maitrise duvre pour les travaux de réfection de la toiture
Lotissement Pont Perrin — convention pour le raccordement au réseau public d'assainissement
Déclassement et cession
YO 69 cession Julien SOREL
Dénomination d'un lotissement privé Rue du Dr Guérin
SACPA fourrière
Eclaraige public LE PETIT PLESSIS
Maîtrise duvre salle des étangs
Transport piscine
S'ubv. APE
Refacturation table BARRE
Subventions
Capture des animaux errants — délibération ajournée
Transports scolaires — convention de délégation de compétence
D'uerp
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