13 novembre 2025
10
délibérations
8
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances Actualisation de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
Finances Redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Festival MômArt 2025 Convention
Finances Budget principal Décision modificative n °2
LTC Convention particulière de mutualisation pour la Maîtrise duvre de l'opération d'aménagement de l'extension du cimetière du bourg
Finances Réhabilitation et rénovation énergétique de la salle polyvalente de lIle-Grande Demande de participation au titre du programme ORÉCA du SDE 22
Habitat Logement social LTC — Participation financière à l'opération de construction de 20 logements locatifs à Kerénoc avec La Rance
Finances Réhabilitation de la salle polyvalente de lIle-Grande Demande de participation au titre du Fonds de concours 2020-2026 à Lannion-Trégor Communauté
Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Santé Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion des Côtes-dArmor
Mandat spécial pour participation au 107ème Congrès des Maires
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