Conseil municipal du 2025-11-13

Ur 13 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

8

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Finances Actualisation de la redevance pour loccupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de ga - Finances Redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz - Festival MômArt 2025 Convention - Finances Budget principal Décision modificative n °2 - Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Santé Adhésion à la convention de participation du Centre de Ges - LTC Convention particulière de mutualisation pour la Maîtrise duvre de lopération daménagement de lextension du cimetiè - Finances Réhabilitation et rénovation énergétique de la salle polyvalente de lIle-Grande Demande de participation au t - Habitat Logement social LTC - Participation financière à lopération de construction de 20 logements locatifs à Kerénoc - Mandat spécial pour participation au 107ème Congrès des Maires - Finances Réhabilitation de la salle polyvalente de lIle-Grande Demande de participation au titre du Fonds de concours

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20251113

Finances Actualisation de la redevance pour loccupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

20251113

Finances Redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

20251113

Festival MômArt 2025 Convention

20251113

Finances Budget principal Décision modificative n °2

20251113

LTC Convention particulière de mutualisation pour la Maîtrise duvre de lopération daménagement de lextension du cimetière du bourg

20251113

Finances Réhabilitation et rénovation énergétique de la salle polyvalente de lIle-Grande Demande de participation au titre du programme ORÉCA du SDE 22

20251113

Habitat Logement social LTC — Participation financière à lopération de construction de 20 logements locatifs à Kerénoc avec La Rance

20251113

Finances Réhabilitation de la salle polyvalente de lIle-Grande Demande de participation au titre du Fonds de concours 2020-2026 à Lannion-Trégor Communauté

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251113

Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Santé Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion des Côtes-dArmor

📄 Autres decisions 1 délibération
20251113

Mandat spécial pour participation au 107ème Congrès des Maires

WEB megalis:2025:26030:2025-11-13
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