1 mars 2024
17
délibérations
16
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation CG
Affectation de résultat
Approbation BP
Approbation du compte financier unique 2023
Affectation du résultat 2023 Commune
Vote des taux 2024 des trois taxes directes locales
Approbation du budget primitif 2024
Affectation du résultat 2023 - Commerce
Affectation du résultat 2023 - Commerce
Affectation du résultat 2023 — Lotissement
Approbation du budget primitif 2024 Lotissement
Motion de soutien — Carte scolaire 2024
Approbation du CA
Approbation du budget primitif 2024 Commerce
Approbation des Comptes Financiers Uniques 2023 - "annule et remplace après correction d'une erreur matérielle"
CDE Approbation du CA — "annule et remplace après correction d'une erreur matérielle"
Devis complémentaire- Armor TP
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