CM

13 mars 2024

Ur 9 délibérations

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
10

Avis révision n°1 PLU Sixt-sur-Aff

11

Dénomination de limpasse créée pour les 5 futurs logements

14

Remboursement factures logement communal 3 impasse de la Morandais

15

Validation du MOE pour la viabilisation des futurs logements

Autres decisions 2 délibérations
9

Avis sur le projet du 2ème Programme Local de lHabitat 2024-2030 de REDON Agglomération

12

Mise en place d'un s'èche — mains pour les WC de la s'alle polyvalente

Environnement 2 délibérations
13

Validation et engagement auprès du SDE pour les travaux du réseau électrique et éclairage public du lotissement des Dolettes

16

Lancement, bilan de la concertation et de la cartographie des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR

Finances & Budget 1 délibération
17

Participation financière de la commune à la subvention déquilibre du budget cantine SIRSEEP

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