CM

14 mars 2024

Ur 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
14

: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (alsh mercredi)

15

: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

16

: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (service technique)

Autres decisions 2 délibérations
10

: approbation PV du conseil du 1er février 2024

12

: modification tableu des indemnités de fonction du maire, adjoints et aux conseillers délégués suite démission d'un conseiller délégué

Environnement 2 délibérations
13

: modification du tableau des commissions communales -remplacement membres démissionnaires

19

: définition des ZAEnR de la commune de Mézières sur Couesnon

Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

: avenant n°2 au marché passé avec CFC (lot 2) -rénovation et extension local communal en espace associatif et jeunesse

Finances & Budget 1 délibération
17

: renouvellement de la convention dadhésion avec lALEC du pays de Rennes

Culture & Patrimoine 1 délibération
18

: convention de servitude ENEDIS portant sur la mise en place d'une installation électrique -régularisation

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