Conseil municipal du 2024-03-14

Ur 14 mars 2024 10 délibérations
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délibérations

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Ressources humaines

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DELIB 19-2024 : définition des ZAEnR de la commune de Mézières sur Couesnon - DELIB 18-2024 : convention de servitude ENEDIS portant sur la mise en place d'une installation électrique -régularisatio - DELIB 17-2024 : renouvellement de la convention d'adhésion avec l'ALEC du pays de Rennes - DELIB 16-2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activ - DELIB 15-2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activ - DELIB 14-2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activ - DELIB 13-2024 : modification du tableau des commissions communales -remplacement membres démissionnaires - DELIB 11-2024 : avenant n°2 au marché passé avec CFC (lot 2) -rénovation et extension local communal en espace associati - DELIB 10-2024 : approbation PV du conseil du 1er février 2024 - DELIB 12-2024 : modification tableu des indemnités de fonction du maire, adjoints et aux conseillers délégués suite démi

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
14

DELIB 14 — 2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (alsh mercredi)

15

DELIB 15 — 2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

16

DELIB 16 — 2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (service technique)

📄 Autres decisions 2 délibérations
10

DELIB 10 — 2024 : approbation PV du conseil du 1er février 2024

12

DELIB 12 — 2024 : modification tableu des indemnités de fonction du maire, adjoints et aux conseillers délégués suite démission d'un conseiller délégué

🌱 Environnement 2 délibérations
13

DELIB 13 — 2024 : modification du tableau des commissions communales -remplacement membres démissionnaires

19

DELIB 19 — 2024 : définition des ZAEnR de la commune de Mézières sur Couesnon

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

DELIB 11 — 2024 : avenant n°2 au marché passé avec CFC (lot 2) -rénovation et extension local communal en espace associatif et jeunesse

💶 Finances & Budget 1 délibération
17

DELIB 17 — 2024 : renouvellement de la convention d'adhésion avec l'ALEC du pays de Rennes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
18

DELIB 18 — 2024 : convention de servitude ENEDIS portant sur la mise en place d'une installation électrique -régularisation

WEB megalis:2024:26030:2024-03-14
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