Conseil municipal du 2024-03-18

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir _ étude de revitalisation globale - commune de Vald_Yerre

Action Foncière — Aliénation - Senonches

Convention entre le Département et la Commune de Chartres relative au transfert d_entretien et de maîtrise d_ouvrage pour l_entretien des giratoires G 32-0A et G 823-0A créés dans le ca

Convention entre le Département et la Commune de Chartres relative à l_entretien du giratoire G32-0 créé pour desservir la Zone d_Activités _Les Propylées_

Convention entre le Département et la Communauté d_Agglomération de Chartres Métropole relative à l_entretien du giratoire G 24-44B et du tronçon reliant les deux giratoires G24-44A à G

Régulation des collections de la Médiathèque Départementale d_Eure-et-Loir (MDEL) et devenir des fonds éliminés

Convention d_engagement de la Communauté 360 d_Eure-et-Loir

Renouvellement de l_agrément du Service Civique du Département

Rapports complémentaires et modificatifs

Garantie d_emprunts à la SA Eure — et-Loir Habitat pour l_opération à Pierres

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Brezolles

Garantie d_emprunt — nouvelle programmation de l_Habitat Eurélien sur la commune de Mainvilliers

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Convention de subvention du Conseil départemental d_Eure-et-Loir à l_association Terres d_Eure-et-Loir

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d_enregistrement et de mutation (FDPTADEM) 2023 _ répartition de la 2ème dotation

Convention de subventionnement à l_Association GRACES

Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2027 et Convention de subvention et de partenariat pour 2024 entre le Département d_Eure-et-Loir et le Conservatoire d_espaces naturels Centre-

Collèges publics — Gestion du parc de logements 2023 - 2024

Action Foncière — Échange - Auneau-Bleury-Saint-Symphorien

Action Foncière — Acquisition - Auneau-Bleury-Saint-Symphorien

Convention de gestion du parc du domaine départemental de la Ferté-Vidame 2024 - 2027

Signature du contrat d_engagements quartiers 2030 de l_Agglo du Pays de Dreux et des villes de Dreux et Vernouillet, dans le cadre de la politique de la ville

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien sur les routes départementales de catégorie C4, entre le Département et la commune de Pierres relative aux travaux d_aménage

Action Foncière — Acquisition - Hanches

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien sur les routes départementales de catégorie C4, entre le Département et la commune de Marboué relative aux travaux d_aménage

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien sur les routes départementales de catégorie C4, entre le Département et la commune de Landelles relative aux travaux de réfe

Convention de gestion, d_entretien et d_exploitation des voiries modifiées ou créées sur le domaine public routier national dans le cadre des travaux de requalification des travaux de l

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics.

Fonds Commun des Services d_Hébergement (FCSH)

Conventions avec les acteurs du monde sportif

Désignation des membres du conseil d_administration du fonds de dotation _Patrimoine d_Eure-et-Loir_