10 décembre 2024

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Luisant

Garantie d_emprunt — nouvelles programmations de l_Habitat Eurélien

Garantie d_emprunts à l_Habitat Eurélien pour l_opération à Champhol

Subventions au titre du dispositif _Tourisme_

Subvention au titre du Contrat Territorial L'oir Amont n_2

FDI 2022 de l_agglomération drouaise _ changement de destination d_une subvention

Subvention au titre du d'ispositif _Fonds départemental n'umérique_

Subventions au titre du _plan églises et petits patrimoines remarquables_

Subventions au titre du dispositif _Transition écologique et mobilités douces_

Convention de subventionnement 2024 — Polytech Orléans - antenne de Chartres

Collèges publics — Subventions exceptionnelles et fonds de soutien énergétique 2024 - Collège Jean Racine à Maintenon

Collèges publics — Subventions exceptionnelles et fonds de soutien énergétique 2024

Convention de servitude de passage câble d_alimentation électrique ENEDIS-CMI Anet

Dispositif _Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir_ commune d_Authon-du-Perche _ Avenant n_4

Dispositif _Action bourgs — centres en Eure-et-Loir_ commune de La Bazoche-Gouët _ Avenant n_4

Avenant à la convention territoriale _Action Bourgs-Centres en Eure-et-Loir_ de la commune de Bû - prorogation

Dispositif _Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir_ de la commune d_Anet _ Avenant n_3 - prorogation

Action foncière — Convention de maîtrise foncière avec la SAFER du Centre

Convention c'onstitutive du Conseil Départemental de l_Accès au Droit (CDAD) de l_Eure-et-L'oir _ annexe financière 2024-2026

FSE _ Programmation dispositif _La Touline_ 2024-2025 - Fondation d_Auteuil

Rapport complémentaire et modificatif

Fonds Commun des Services d_Hébergement (FCSH)

Plan de Prévention du Bruit dans l_Environnement _4eme échéance_ relatif aux infrastructures du Conseil Départemental d_Eure-et-Loir

Convention financière et organisationnelle entre le Conseil départemental et le CCAS de Luisant relative à l_accueil de Mineurs Non Accompagnés au sein de la Résidence Autonomie Charles

Reconduction des conventions de prévention spécialisée avec la commune de Mainvilliers, Châteaudun et l_ADSEA 28

Avenant 1 à la Convention permettant au Département d_exercer le rôle facilitateurs des clauses sociales

Conventions de partenariat et de financement du fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Collèges publics — Concessions de logements 2024-2025

Action Foncière — Acquisition - SAINT LUCIEN

Action Foncière — Acquisition - YMERAY

Convention de transfert de maitrise d_ouvrage entre le Département d_Eure-et-Loir et la Commune de Chartres sur les routes départementales de catégorie C1, C2 et C3 relative aux travaux

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Pierres relative aux travaux d_aménagement de la rue Jean Monnet

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Vernouillet _ Aménagement d_une voie de liaison entre la RD20 et la RD3

FDAIC, FDI, eau potable, monuments historiques _ annulations, changements de nature des travaux sans incidence financière, prolongations

Subventions au titre du dispositif _eau potable_

Dispositif _Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir_ _ Etude globale de revitalisation _ Attribution de subvention pour la commune de Châteauneuf-en-Thymerais

Convention de transfert de Maitrise d_ouvrage hors agglomération entre le Département d_Eure-et-Loir et la Communauté de Communes du Grand Châteaudun relative aux travaux d_aménagement

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage et d_entretien entre le Département d_Eure-et-Loir et la commune de Luisant relative aux travaux d_aménagement d_un plateau surélevé sur l_

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention de mise à disposition de personnel au GIP APPROLYS CENTR_ACHATS - Renouvellement

Programmation FSE 2023 — 2024 Opérations internes - plateformes orientations RSA et Boostemploi

Convention de partenariat entre Humando et le Conseil Départemental d_Eure et Loir pour favoriser le retour à l_emploi des allocataires du RSA

Convention entre le Département et le SDIS 28 pour une mise à disposition du Cheptel ovins au centre d_incendie et de secours mixte de Châteaudun

Participation du Département d_Eure — et-Loir aux charges de fonctionnement du collège public François Mauriac à Houdan pour l_année scolaire 2022-2023