3 octobre 2024
19
délibérations
9
Autres decisions
3
Social & Santé
2
Enfance & Jeunesse
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Ur — 9 €/moisDélibérations (19)
Rapports complémentaires et modificatifs
Motion sur la non application du SEGUR par le Département d_Eure-et-Loir en l_absence de compensation de l_État
Modification de la c'omposition de la commission c'onsultative d'es services publics l'ocaux (CCSPL)
Rapport d_observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle des comptes et de la gestion sur le thème de la lutte contre la pauvreté et l_exclusion - Actions entrepr
Actions promotionnelles au service du rayonnement de l_Eure-et-Loir et du dynamisme des territoires ruraux
Rapport d_activités 2023 SAEDEL
Programme Pluriannuel de Gestion des Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) Eure-Amont
Ajustement des effectifs
Décision Modificative n_2
Convention relative à l_accès aux données permettant la conduite d_une expérimentation portant sur l_accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active dans le cadre
Plan Santé 28 _ conventions de subventions à destination d_acteurs du développement de la santé sur le territoire
Plan Santé 28 _ Pacte Eure — et-Loir Santé
Convention de financement de l_Association Départementale d_Entraide d'es Personnes Accueillies en Protection de l_Enfance d_Eure-et-L'oir (ADEPAPE28)
Convention de financement de l_Unité d_Accueil Pédiatrique Enfants en D'anger (UAPED)
Approbation du procès — verbal du 24 juin 2024
Achat par le Département d_une part du capital de la SPL C_Chartres Tourisme
Règlement départemental d_aide à l_acquisition de véhicule pour les clubs sportifs
Crédits de fonctionnement des collèges publics et privés pour l_année 2025
Information du président dans le cadre de ses délégations
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