5 février 2024

Convention c'adre pluriannuelle Action c?ur de ville - opération de revitalisation du territoire de N'ogent-Le-Rotrou - Avenant n_ 2

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) _ inscription des communes Charpont, Gilles et La-Chaussée-d'Ivry

Dispositif Action Bourgs — Centres en Eure-et-Loir - commune d'Authon-du-Perche _ modification de la programmation initiale par avenant

Action Foncière — Aliénation - Bonneval

Action Foncière — Aliénation - Saulnières

Avenant n_3 à la convention de mise à disposition d'agents du Département d'Eure-et-Loir auprès du GIP MDPH, porteur de la Maison départementale de l'autonomie (MDA)

Conventions relatives à la mise à disposition par le Département d'Eure-et-Loir d'une plateforme « cloud » à des fins d'échanges de d'onnées avec les services d'état c'ivil des mairies de

Appel à Manifestations d'intérêt _Aide à la Vie Partagée_ _ Approbation des projets

Garantie d'emprunts — Nouvelles programmations de lHabitat Eurélien

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Convention de subvention et de partenariat entre le Département et la fédération départementale de chasse

Convention de subvention et de partenariat entre le Département et Fédération départementale de la pêche et de la protection du milieu aquatique d'Eure-et-Loir (FDPPMA 28)

Convention de subvention et de partenariat 2024 entre le Département et Eure-et-Loir Tourisme

Modalités de financement du dispositif de revalorisations salariales à destination de certaines catégories d'agents publics exerçant au sein des résidences autonomie

Garantie d'emprunts à lHabitat Eurélien pour l'opération de 39 logements à Auneau-Bleury-St Symphorien

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Labellisation des actions développement durable dans les collèges

Convention relative au transfert de gestion des ouvrages constituant le réseau d'éclairage public, situé sur les domaines publics routiers national et départemental et aux conditions de

Convention entre le Département et la commune de Meaucé relative à la création d'une sente piétonne sur la RD920, entre le Gros chêne de Meaucé et l'entrée ville de La Loupe

Contrat de prêt d'une affiche des collections du Compa dans le cadre de l'exposition « Natures vivantes. Images et imaginaires des jardins d'Albert Kahn » au musée départemental de Boul

Collèges Publics — Gestion du parc de logements 2023-2024

Aménagement foncier — Modification du périmètre de Clévilliers

Action foncière — Acquisition - Lormaye

Action Foncière — Acquisition - Coulombs

Aménagement foncier — Suppression de routes départementales sur les communes de Clévilliers et Tremblay-les-Villages

Convention de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage et d'entretien relative aux travaux d'aménagement et de s'écurisation de la RD7154 dans le c'adre de l'opération _C'oeur de

Convention de partenariat 2023_2025 du Comité d'itinéraire de la Vallée du Loir à vélo (V47) - Avenant n_ 1

Subventions au titre du dispositif _transition écologique et mobilités douces_

Information du Président dans le cadre de sa délégation en matière de marchés publics

Convention relative à la mise à disposition par le Département d'Eure-et-Loir d'une plateforme _cloud_ à des fins d'échanges de données avec la Caisse d'allocations familiales d'Eure-et

Modalités de financement des dispositifs de revalorisations salariales à destination des personnels des services autonomie à domicile associatifs non habilités à l'aide sociale - Avenant 43

Convention N_01_24C d'objectifs et de moyens entre le conseil départemental d'Eure-et-Loir et l'association EGEE28