CM

7 février 2024

Ur 7 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Éducation

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Lotissement des Dolettes validation avenant lot 2 - Contrat d'association avec RPI BRUC-LIEURON - Rue de l'Aff - Projet de constuction de 5 logements en locatif social - Cession de terrain - Avenant au contrat d'association avec l'école Sainte Anne de BRUC SUR AFF - Construction d'une aire de jeux - Place Ano Wareth - Participation aux frais de fonctionnement écoles publiques de CARENTOIR et PIPRIAC - Parcelle ZV 321 - Acquisition d'une bande de terrain
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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

Lotissement des Dolettes validation avenant lot 2

2

C'onstruction d'une aire de j'eux — Place Ano Wareth

🎓 Éducation 2 délibérations
5

Avenant au contrat d'association avec l'école Sainte Anne de BRUC SUR AFF

7

Participation aux frais de fonctionnement écoles publiques de CARENTOIR et PIPRIAC

❤️ Social & Santé 1 délibération
4

Rue de lAff — Projet de constuction de 5 logements en locatif social - Cession de terrain

🤝 Vie associative 1 délibération
6

Contrat d'association avec RPI BRUC-LIEURON

🌱 Environnement 1 délibération
8

Parcelle ZV 321 — Acquisition d'une bande de terrain

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