CM

20 mars 2024

Ur 25 délibérations

25

délibérations

11

Autres decisions

10

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (25)

Autres decisions 11 délibérations
2024

S'olli

2024

Convention Financiere Sdef

2024

Mise aux Normes Electricite

2024

Logiciel Berger Levrault

2024

Convention de Portage de Repas

2024

Contrat de Service Elancite

2024

Avenant Photocopieur Ecole

2024

Prise de Competence Abattoir Cchpb

2024

Modification des Statuts de la Cchpb

2024

Delegue Commission Cchpb

2024

Convention Financiere Sdef

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

Acquisitions Parcelles — Consorts Lucas

2024

S'ollicitation du Fonds d'Intervention Fonciere et Immobiliere du Haut Pays Bigouden

2024

Acquisition Brosse de Desherbage

2024

Cession de Parcelle A un Tiers

2024

Cessions Acquisitions de Terrains Zc 156

2024

Cessions Acquisitions de Terrains Zc 157

2024

Cessions Acquisitions de Terrains Zc 102

2024

Travaux Toiture Gloaguen

2024

Travaux Batiments Bonizec

2024

Acquisition Materiel Module 2 Feux pour Cantine

Environnement 2 délibérations
2024

Mise aux Normes Couverture Preau Ecole

2024

Acquisition Panneaux Zone 30

Finances & Budget 1 délibération
2024

Subvention L'angue Bretonne

Sécurité 1 délibération
2024

Amende de Police Zone 30

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