14 mars 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
: approbation PV du conseil du 1er février 2024
: modification tableu des indemnités de fonction du maire, adjoints et aux conseillers délégués suite démission d'un conseiller délégué
: renouvellement de la convention dadhésion avec lALEC du pays de Rennes
: définition des ZAEnR de la commune de Mézières sur Couesnon
: avenant n°2 au marché passé avec CFC (lot 2) -rénovation et extension local communal en espace associatif et jeunesse
: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)
: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (alsh mercredi)
: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (service technique)
: modification du tableau des commissions communales -remplacement membres démissionnaires
: convention de servitude ENEDIS portant sur la mise en place d'une installation électrique -régularisation
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