Conseil municipal du 2024-03-14
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
DELIB 10 — 2024 : approbation PV du conseil du 1er février 2024
DELIB 12 — 2024 : modification tableu des indemnités de fonction du maire, adjoints et aux conseillers délégués suite démission d'un conseiller délégué
DELIB 17 — 2024 : renouvellement de la convention d'adhésion avec l'ALEC du pays de Rennes
DELIB 19 — 2024 : définition des ZAEnR de la commune de Mézières sur Couesnon
DELIB 11 — 2024 : avenant n°2 au marché passé avec CFC (lot 2) -rénovation et extension local communal en espace associatif et jeunesse
DELIB 15 — 2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)
DELIB 14 — 2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (alsh mercredi)
DELIB 16 — 2024 : délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (service technique)
DELIB 13 — 2024 : modification du tableau des commissions communales -remplacement membres démissionnaires
DELIB 18 — 2024 : convention de servitude ENEDIS portant sur la mise en place d'une installation électrique -régularisation
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