CM

14 mars 2024

Ur 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
10

: approbation PV du conseil du 1er février 2024

12

: modification tableu des indemnités de fonction du maire, adjoints et aux conseillers délégués suite démission d'un conseiller délégué

17

: renouvellement de la convention dadhésion avec lALEC du pays de Rennes

19

: définition des ZAEnR de la commune de Mézières sur Couesnon

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
11

: avenant n°2 au marché passé avec CFC (lot 2) -rénovation et extension local communal en espace associatif et jeunesse

15

: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (périscolaire)

Ressources humaines 2 délibérations
14

: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (alsh mercredi)

16

: délibération portant création emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (service technique)

Environnement 1 délibération
13

: modification du tableau des commissions communales -remplacement membres démissionnaires

Administration 1 délibération
18

: convention de servitude ENEDIS portant sur la mise en place d'une installation électrique -régularisation

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