5 mars 2026
14
délibérations
13
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
02 Budget général — reprise anticipé des résultats 2025
Révision des tarifs communaux
Vote des taux dimposition
Vote des subvention aux association pour l'année 2026
Participation financière au titre du fonds de solidarité logement pour l'année 2026
Demande de subvention du Collège Marie Immaculée de Mauron
Demande de subvention de l'École enchantée de N'éant-Sur-Yvel pour les s'orties scolaires
Demande de subvention de l'École St J'oseph de N'éant-Sur-Yvel pour les s'orties scolaires
Contrat d'association avec lOGEC
Budget Lotissement du Pont Perrin — reprise anticipée des résultats 2025
Budget Lotissement du Pont Perrin — Présentation des résultats 2025
Révision des tarifs communaux à compter du 1er avril 2026
Budget général — présentation des résultats 2025
Indemnité de gardiennage de l'église communale
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