Conseil municipal du 2024-10-25

Urcel 25 octobre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Ressources humaines

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D2024_30 Projet d'aménagement des parcelles communales ZR15 ZR30 - 2024-26 Protection sociale complementaire - prévoyance - 2024-25 Contrat d'assurance des risques statutaires - 2024-28 Admission de créances en non valeur liste 6754131712 - 2024-27 Protection sociale complementaire - sante - 2024-31 Convention de remboursement pour la mutualisation de l'organisation de repas des aines avec Hommes - 2024-32DEMANDE DE RETRAIT DU RPI DES COMMUNES DE RILLE ET SAINT LAURENT DE LIN - 2024-29 Choix du tiers investisseur suite à l'AMIC pour linstallationdombrieres photovoltaiques

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

2024 — 26 Protection sociale complementaire - prévoyance

2024

2024 — 25 Contrat d'assurance des risques statutaires

2024

2024 — 27 Protection sociale complementaire - sante

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

2024 — 28 Admission de créances en non valeur liste 6754131712

2024

2024 — 31 Convention de remboursement pour la mutualisation de l'organisation de repas des aines avec Hommes

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D2024_30 Projet d'aménagement des parcelles communales ZR15 ZR30

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

2024 — 32DEMANDE DE RETRAIT DU RPI DES COMMUNES DE RILLE ET SAINT LAURENT DE LIN

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

2024 — 29 Choix du tiers investisseur suite à l'AMIC pour linstallationdombrieres photovoltaiques

WEB recia:2024:1112:2024-10-25
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