CM
4 juillet 2024
Urcel
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
3 délibérations
2024
17 Clôture de régie de recettes
2024
DM1-2024
2024
18 Mise en place de tarifs des encarts publicitaires dans le Bulletin municipal
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Convention d'occupation du d'omaine public pour la machine a pain
2024
Installation d'ombrières photovoltaïques
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Renouvellement du bail du Relais C'ourcellois
Autres decisions
1 délibération
2024
Modification des statuts de la CCTOVAL
Éducation
1 délibération
2024
19 Modification des horaires d'école
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