Conseil municipal du 2024-07-04
Urcel
4 juillet 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- D2024-23 Convention d'occupation du domaine public pour la machine a pain
- 2024-17 Clôture de régie de recettes
- D2024_20Renouvellement du bail du Relais Courcellois
- D2024_22 Installation d'ombrières photovoltaïques
- D2024-24 Modification des statuts de la CCTOVAL
- DM1-2024
- D2024_19 2024-19 Modification des horaires d'école
- D2024_18 2024-18 Mise en place de tarifs des encarts publicitaires dans le Bulletin municipal
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Autres decisions
4 délibérations
2024
D2024 — 23 Convention d'occupation du domaine public pour la machine a pain
2024
D2024_22 Installation d'ombrières photovoltaïques
2024
D2024 — 24 Modification des statuts de la CCTOVAL
2024
DM1-2024
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024
2024 — 17 Clôture de régie de recettes
2024
D2024_18 2024 — 18 Mise en place de tarifs des encarts publicitaires dans le Bulletin municipal
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
D2024_20Renouvellement du bail du Relais Courcellois
🎓
Éducation
1 délibération
2024
D2024_19 2024 — 19 Modification des horaires d'école
WEB
dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:1112:2024-07-04
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