Conseil municipal du 2020-07-24

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2019

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°1

CDC HABITAT SOCIAL EMPRUNT DE 2 143 300 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE LA MILLETIERE GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR

OPERATIONS MENEES PAR LES PERSONNES AGISSANT DANS LE CADRE D UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOURS BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2019

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES AFFECTATION DES RESULTATS

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS

TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT ET DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES

TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE DE GESTION 2019

TOURS HABITAT EMPRUNT DE 3 600 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA CREATION DE 22 ASCENSEURS RESIDENCE SANITAS GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°1

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°2

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°2 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2019

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE ADMINISTRATIF 2019

RENOVATION DES VITRINES DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE TOURS PARTICIPATION DE LA VILLE AU TITRE DES ANNEES 2020 2021 ET 2022

CESSION D ACTIF ENTRE AXENTIA ET LA CROIX ROUGE HABITAT TRANSFERT DE GARANTIE A LA CROIX ROUGE HABITAT

APPORT PARTIEL DU PATRIMOINE LOCATIF DE LA CDC HABITAT SOCIAL A CENTRE LOIRE HABITAT TRANSFERT DES GARANTIES A CENTRE LOIRE HABITAT

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2019

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2019

FIXATION DES INDEMNITES POUR L EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

MAJORATION DES INDEMNITES POUR L EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE ET ADJOINTS AU MAIRE

ORGANISMES DIVERS ET SOCIETES DIVERSES DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU RECOURS A L URGENCE

COMMISSIONS DIVERSES DESIGNATION DES MEMBRES

ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES GROUPEMENTS D INTERET PUBLIC DESIGNATION DES MEMBRES

INDEMNITE POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE

OPERATION VACANCES APPRENANTES MODALITE ECOLE OUVERTE PARTENARIAT AVEC L ETAT

SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 ADHESION DE LA COMMUNE DE MARCILLYSURVIENNE

CONSEILS DE QUARTIER DESIGNATION DES MEMBRES

EVENEMENT CULTUREL D ETE AOUT 2020 LES INATTENDUS

MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

AVENUE MARCEL DASSAULT TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA PARCELLE HL 310 AU PROFIT DE TMVL

TOURS PASSEPORT LOISIRS PARTICIPATION DE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES

ORGANISATION DE DEUX SPECTACLES SUR LE SITE DE MARMOUTIER EN JUILLET ET AOUT 2020

SITE DE MARMOUTIER PROGRAMME DE RECHERCHES 2020 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS L UNIVERSITE DE TOURS ET LE CNRS

8 BOULEVARD HEURTELOUP ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX

BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LA SASP TFC AVENANT PORTANT EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE

COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE ELECTION DES MEMBRES

GROUPE SCOLAIRE JEAN DE LA FONTAINE RECONSTRUCTION (2EME PHASE) ECOLE ELEMENTAIRE CLAUDE BERNARD PROGRAMMATION NPNRU RECONSTRUCTION ELECTION DU JURY

POLITIQUE DE LA VILLE PROGRAMMATION 2020 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ANNEE SCOLAIRE 20202021 ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS) ET ETUDE SURVEILLEE (ES) ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ACCUE

CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DES MEMBRES

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOURS DANS LE CADRE DES CONDITIONS D EXERCICE DES MANDATS LOCAUX