Conseil municipal du 2021-02-15

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME

BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA SCCV CAMPUS PONT DE CHER AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS

TARIFS MUNICIPAUX 2021 MODIFICATIONS

FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX D IMPOSITION DES TAXES D HABITATION ET FONCIERES

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2021

AGENCE FRANCE LOCALE OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS ANNEE 2021

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ANNEE 2020

TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2019

SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 ADHESION DE LA COMMUNE DE SAZILLY RETRAIT DES COMMUNES DE TRUYES ET DE LA GUERCHE

COMITE CONSULTATIF DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE

CONVENTIONS D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LA PERIODE 20202023

DEMOCRATIE PARTICIPATIVE BILAN D ACTIVITES DES CONSEILS DE QUARTIER 2020

DON DE L ALLIANCE COMPAGNONNIQUE DU DEVOIR ACCEPTATION

RAPPORT 2020 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

SIGNATURE DE LA CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE

PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE MAINTIEN AU DISPOSITIF TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE PORTE PAR L AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE

29 AVENUE PONT CHER CESSION D UNE MAISON A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

RESIDENCE HONORE DE BALZAC CESSION D UN BOX ET D UNE PLACE DE STATIONNEMENT

RUE DE LA PRESLE REGULARISATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE CONSENTI A TOURS HABITAT

DISSOLUTION DU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC UNITE TOURANGELLE DE PRODUCTION CULINAIRE CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE ANNEE 2021

CFA SANTE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOURS

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL