CM

12 février 2021

Urs 13 délibérations

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
21

Joue les Tours — Rue Jean de la Fontaine et Rue Parmentier - Conventions de Dissimulations des Reseaux Aeriens avec le Syndicat D Energie D Indre et Loire

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La Membrolle sur Choisille — la Prairie du Moulin Gruet - Acquisition dans le Cadre D un Amenagement de Voirie Aupres de Monsieur et Madame Sayag

21

D'eploiement D un Systeme de C'otation de la Demande de Logements L'ocatifs S'ociaux sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire

21

Partenariat entre Tours Metropole Val de Loire et Action Logement Services sur l Observation des Loyers du Parc Prive sur Tours Metropole Val de Loire

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Parcay — Meslay- la Mulocherie - Acquisition Fonciere Aupres de M. Guillotin pour la Realisation de Travaux de Voirie

21

Saint Etienne de Chigny — La Queue de Merluche- Regularisation Fonciere Suite aux Travaux D Amenagement du Carrefour

Culture & Patrimoine 4 délibérations
21

Tours — Rue Leo Delibes - Declassement du Domaine Public Routier

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Tours - Operation Immobiliere Site Eiffel - Convention de Retrocession de Voirie et Reseaux Divers entre la SAS Bouygues et Tmvl - Approbation

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Parcay — Meslay - Chanceaux-Sur-Choisille - ZAC du Cassantin - Pret A Usage A Conclure avec l Earl la Perauderie

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Tours - Abords Rives du Petit Cher - Declassement du Domaine Public de Deux Bandes de Terrain dans l Emprise de Voirie - Approbation

Finances & Budget 2 délibérations
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Attribution de Subvention 2021 au Centre Dramatique National de Tours - Theatre Olympia

21

Mettray — Financement de 4 Logements Plus et 2 Logements Plai - Clos du Renard - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots et C

Environnement 1 délibération
21

Approbation du Renouvellement des Conventions avec Ocad3e Relatives aux Dechets D Equipement Electriques et Electroniques Menagers (deee) Ainsi Qu aux Lampes D Eclairages (A l Exception des Ampoules A

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