Conseil municipal du 2021-02-12

Urs 12 février 2021 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - TOURS - RUE LEO DELIBES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - JOUE LES TOURS - RUE JEAN DE LA FONTAINE ET RUE PARMENTIER - CONVENTIONS DE DISSIMULATIONS DES RESEAUX AERIENS AVEC LE S - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2021 AU CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS - THEATRE OLYMPIA - TOURS - OPERATION IMMOBILIERE SITE EIFFEL - CONVENTION DE RETROCESSION DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE LA SAS BOUYGUES - PARCAY-MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - PRET A USAGE A CONCLURE AVEC L EARL LA PERAUDERIE - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - LA PRAIRIE DU MOULIN GRUET - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DE - DEPLOIEMENT D UN SYSTEME DE COTATION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VA - PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET ACTION LOGEMENT SERVICES SUR L OBSERVATION DES LOYERS DU PARC PRIVE SU - PARCAY-MESLAY- LA MULOCHERIE - ACQUISITION FONCIERE AUPRES DE M. GUILLOTIN POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE - TOURS - ABORDS RIVES DU PETIT CHER - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE DEUX BANDES DE TERRAIN DANS L EMPRISE DE VOIRIE - - METTRAY - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - CLOS DU RENARD - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC OCAD3E RELATIVES AUX DECHETS D EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUE - SAINT ETIENNE DE CHIGNY-LA QUEUE DE MERLUCHE- REGULARISATION FONCIERE SUITE AUX TRAVAUX D AMENAGEMENT DU CARREFOUR

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
21

JOUE LES TOURS — RUE JEAN DE LA FONTAINE ET RUE PARMENTIER - CONVENTIONS DE DISSIMULATIONS DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

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LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE — LA PRAIRIE DU MOULIN GRUET - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME SAYAG

21

DEPLOIEMENT D UN SYSTEME DE COTATION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

21

PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET ACTION LOGEMENT SERVICES SUR L OBSERVATION DES LOYERS DU PARC PRIVE SUR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

21

PARCAY — MESLAY- LA MULOCHERIE - ACQUISITION FONCIERE AUPRES DE M. GUILLOTIN POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE

21

SAINT ETIENNE DE CHIGNY — LA QUEUE DE MERLUCHE- REGULARISATION FONCIERE SUITE AUX TRAVAUX D AMENAGEMENT DU CARREFOUR

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
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TOURS — RUE LEO DELIBES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER

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TOURS - OPERATION IMMOBILIERE SITE EIFFEL - CONVENTION DE RETROCESSION DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE LA SAS BOUYGUES ET TMVL - APPROBATION

21

PARCAY — MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - PRET A USAGE A CONCLURE AVEC L EARL LA PERAUDERIE

21

TOURS - ABORDS RIVES DU PETIT CHER - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE DEUX BANDES DE TERRAIN DANS L EMPRISE DE VOIRIE - APPROBATION

💶 Finances & Budget 2 délibérations
21

ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2021 AU CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS - THEATRE OLYMPIA

21

METTRAY — FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - CLOS DU RENARD - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUSFONCIER-PLAI-PLAIFONCIER-BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET C

🌱 Environnement 1 délibération
21

APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC OCAD3E RELATIVES AUX DECHETS D EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS (DEEE) AINSI QU AUX LAMPES D ECLAIRAGES (A L EXCEPTION DES AMPOULES A

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