CM

19 mai 2021

Urs 40 délibérations

40

délibérations

24

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

4 500 000 €

montant clé

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Délibérations (40)

Finances & Budget 24 délibérations
21

Tours Habitat Emprunt de 2 500 000 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de la Residence Couvrat Desvergnes Garantie de la Ville de Tours A Hauteur

21

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Compte de Gestion 2020

21

Budget Annexe des Prestations Cimetieres de la Ville de Tours Compte Administratif 2020

21

S'ociete D Equipement de la Touraine Emprunt de 2 300 000 Euros Aupres de la C'aisse D Epargne Loirecentre Afin de Financer l Amenagement de la ZAC les C'asernes Beaumontchauveau Garantie de la Ville D

21

Adhesion de la Ville de Tours A la Plateforme de l Association Sos Mediterranee Attribution de Subvention

21

Budget Annexe pour les Operations D Amenagement du Npnru Budget Primitif 2021

21

Commerce Reaffectation du Fonds Facade au Titre de l Annee 2021

21

Budget Annexe des Prestations Cimetieres de la Ville de Tours Compte de Gestion 2020

21

S'ociete D Equipement de la Touraine Emprunt de 4 500 000 Euros Aupres de la C'aisse D Epargne Loirecentre Afin de Financer l Amenagement du Haut de la Rue N'ationale Garantie de la Ville de Tours A Ha

21

Garantie D Emprunt Croix Rouge Habitat Emprunts de 893 293 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Rehabilitation de la Residence Autonomie et l Ephad Situes 23 Rue de la Loire Garant

21

Budget Principal de la Ville de Tours Exercice 2021 Decision Modificative N°1 Autorisations de Programme et Autorisations D Engagement Vote et Affectation Repartition des Credits de Paiement

21

Tours Habitat Emprunt de 1 800 000 Euros Aupres de la Caisse D Epargne Loirecentre Afin de Financer l Amenagement du Ecoquartier Monconseil Garantie de la Ville de Tours A Hauteur de 80%

21

Tours Habitat Emprunt de 885 000 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation Thermique de la Residence Severine Garantie de la Ville de Tours A Hauteur D

21

Logement 3F Centre Val de Loire Emprunts de 1 995 749 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations pour Financer la Construction de 19 Logements Rue du Colombier Garantie de la Ville de To

21

Budget Principal de la Ville de Tours Exercice 2021 Decision Modificative N°1

21

Budget Principal de la Ville de Tours Compte de Gestion 2020

21

Tours Habitat Emprunt de 294 800 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation Thermique de la Residence Chapelon Garantie de la Ville de Tours A Hauteur D

21

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Compte Administratif 2020

21

Budget Principal de la Ville de Tours Compte Administratif 2020

21

Budget Annexe des Prestations Cimetieres de la Ville de Tours Affectation des Resultats 2020

21

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Affectation des Resultats 2020

21

Budget Principal de la Ville de Tours Affectation des Resultats 2020

21

Tarifs Municipaux 2021 Modifications

21

Tarifs Municipaux 2021 Modifications des Tarifs Relatifs aux Installations Sportives et Exoneration D une Partie des Associations Sportives de Tours

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
21

Protocole Transactionnel Actant du Terme du Bail A Construction Conclu pour la Realisation du Site Tennistique de la Vallee du Cher

21

Adhesion de la Ville de Tours au Groupement de Commandes pour l Achat de Formations Sante Securite du Travail

21

Bilan 2020 des Acquisitions et Cessions Immobilieres

21

Politique de la Ville Programmation 2021 des Actions du Contrat de Ville

21

Politique de la Ville Dispositif Fonds D Initiative Citoyenne

Culture & Patrimoine 4 délibérations
21

Convention de D'epot D une Oeuvre du Musee des Beauxarts entre la Ville de Tours et le C'entre des Monuments N'ationaux Agissant pour le Compte de la C'ite Internationale de la L'angue Francaise

21

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

21

Site de Marmoutier Programme de Recherches 2021 Convention Tripartite entre la Ville de Tours l Universite de Tours et le Cnrs

21

Site de Marmoutier Programmation Culturelle et Patrimoniale 2021

Sport 2 délibérations
21

Reglement Applicable aux Prestations Sportives Actualisation 2021

21

Convention de Partenariat Ville Mgen Airfit Installation D un Equipement Sportif de Plein Air Quartier des D'eux L'ions

Vie associative 1 délibération
21

Compte Rendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la Delegation D Attributions du Conseil Municipal

Social & Santé 1 délibération
21

Logement Adoption de la Convention Pluriannuelle D Objectifs pour la Mise en Oeuvre Acceleree du Plan Logement D Abord

Enfance & Jeunesse 1 délibération
21

Tours Passeport Loisirs Participation de la Ville en Faveur des Familles

Ressources humaines 1 délibération
21

Annee Scolaire 20202021 Actualisation des Reglements Interieurs et Financiers Pause Meridienne Restauration Scolaire (rs) Etude Surveillee (es) Accueils de Loisirs sans Hebergement (alsh) et Accue

Environnement 1 délibération
21

Convention de C'omaitrise D Ouvrage entre la Commune de Tours et le Conseil D'epartemental Raccordement au Reseau de Chaleur du C'ollege et de l Ecole Michelet

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