3 juin 2021
22
délibérations
11
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Pandemie de Covid19 — Fonds de Soutien aux Actions Economiques et Sociales des Communes de la Metropole - Attributions de Fonds de Concours
Budget Annexe de l Assainissement Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes
Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2020 du Budget Annexe de l Eau et Affectation du Resultat
Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2020 du Budget Principal et Affectation du Resultat
Taxe de Sejour Modification de la Tarification Applicable aux Hebergements Non Classes
Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2020 du Budget Annexe du Crematorium et Affectation du Resultat
Approbation des Comptes de Gestion de l Exercice 2020 du Budget Principal du Budget de l Assainissement du Budget de l Eau et du Budget du Crematorium
Fonds de Concours Transition Ecologique 2021
Budget Annexe de l Eau — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes
Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2020 du Budget Annexe de l Assainissement et Affectation du Resultat
Avenant A la Convention Relative au Service Commun D Education A l Environnement et au Developpement Durable
Delocalisation de la Reunion des Conseils Metropolitains
Designation de Representants de Tours Metropole Val de Loire dans Differents Organismes Exterieurs
Aires de Camping — Cars de Tours Metropole Instauration D un Reglement Interieur A Saint-Genouph
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport D Activites 2020
Notre Dame D Oe Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°4 du PLU
Delegation de Service Public pour l Exploitation du Centre Aquatique de Fondettes - Choix du Concessionnaire
Campings Metropolitains — Avenants de Transfert des Contrats de Delegation de Service Public de la Societe Recrea vers SA Filiale Only Camp
Fondettes Approbation de la Declaration de Projet de la Perree Valant Mise en Compatibilite du PLU
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans ses Seances du 11 Mars et 22 Avril 2021 des Decisions N°d2021-87 A D2021-164 et des Marches Attribues en Fevrier et Mars 2021
Contrat Regional de Solidarite Territoriale de Tours Metropole Val de Loire 2021-2027
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