Conseil municipal du 2021-05-07

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE « PORTE DE LOIRE » COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31122020 AVENANT N° 2 AU TRAITE DE

ASSOCIATION CULTURES DU COEUR D INDREETLOIRE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 20212023

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS L UNIVERSITE DE TOURS ET LE CNRS POUR LA DIFFUSION D OEUVRES AUDIOVISUELLES ISSUES DU PROGRAMME DE RECHERCHES REVISMARTIN

PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOURS AU DISPOSITIF PASS CULTURE

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE PARTENARIAT EN MATIERE DE RESSOURCES NUMERIQUES

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31122020

CONVENTIONCADRE AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) POUR L ORGANISATION D EXPOSITIONS ET DE PROJETS DE RECHERCHES AU MUSEE DES BEAUXARTS

VALORISATION ET ANIMATION DE LA TOUR CHARLEMAGNE

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31122020

ADHESION A L ASSOCIATION DES MUSEES EN CENTREVAL DE LOIRE

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2021 DECISION MODIFICATIVE N°2

TARIFS MUNICIPAUX 2021 MODIFICATIONS

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2021

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2021 DECISION MODIFICATIVE N° 2 AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

GARANTIE D EMPRUNT SOLIHA CENTRE VAL DE LOIRE EMPRUNT DE 261.092 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS REHABILITATION 41 RUE GEORGES COURTELINE A TOURS GARANTIE DE LA VILLE A HAU

GARANTIE D EMPRUNT VAL TOURAINE HABITAT EMPRUNTS D UN MONTANT TOTAL DE 1 150 982 EUROS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS RUE ST EXUPERY GARAN

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX MODIFICATION DE LA COMPOSITION

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L EDUCATION NATIONALE POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS A L ECOLE

CONVENTION VILLE DE TOURSGIP FRANCE 2023 CAMP DE BASE COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023

CONVENTION DE REFACTURATION CENTRE DE VACCINATION DES HALLES

CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOURS AU LABEL DES CITES EDUCATIVES

SAEM TOURS EVENEMENTS AVENANT 11 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES AVENANT 3 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PARC DES EXPOSITIONS

CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE (CRST) 20212027

CONCESSION D AMENAGEMENT PLACE DE LA TRANCHEE ILOTS NORD RESILIATION DE LA CONCESSION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

ADHESION A L ASSOCIATION EUROPEAN BOXWOOD AND TOPIARY SOCIETY EBTS FRANCE

PREVENTION DES RISQUES MAJEURS SIGNATURE D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L UNIVERSITE DE TOURS POUR LA REALISATION D UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL ET PROSPECTIF DES ENJEUX DE REDUCTION

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOURS COMITE D ORGANISATION DES 20 KM DE TOURS ANNEES 202120222023

NOUVEAU DISPOSITIF D APPEL A PROJETS A CARACTERE SPORTIF

REGLEMENTS MUNICIPAUX DES PISCINES DE LA PATINOIRE ET DES EQUIPEMENTS COUVERTS ET DE PLEIN AIR ACTUALISATION 2021

MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE ET LOIRE RELATIVE AU FINANCEMENT DES PLACES D INSERTION ET HANDICAP

ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOURS DANS LA CONTRACTUALISATION AVEC LES SERVICES DE L ETAT POUR L ACCUEIL ET L INSERTION DES REFUGIES (CTAIR)

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL