CM

7 mai 2021

Urs 35 délibérations

35

délibérations

10

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

6

Autres decisions

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Délibérations (35)

Culture & Patrimoine 10 délibérations
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S'ociete D Equipement de la Touraine Concession D Amenagement du Haut de la Rue N'ationale S'ite « Porte de Loire » Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31122020 Avenant N° 2 au Traite de

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Association Cultures du Coeur D Indreetloire Convention Pluriannuelle de Partenariat 20212023

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Convention de Partenariat entre la Ville de Tours l Universite de Tours et le Cnrs pour la D'iffusion D Oeuvres Audiovisuelles Issues du Programme de Recherches Revismartin

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Participation de la Ville de Tours au Dispositif Pass Culture

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Bibliotheque Municipale Partenariat en Matiere de Ressources Numeriques

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S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC de la Vallee du Cher Quartier des D'eux L'ions Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31122020

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Conventioncadre avec la Bibliotheque N'ationale de France (bnf) pour l Organisation D Expositions et de Projets de Recherches au Musee des Beauxarts

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Valorisation et Animation de la Tour Charlemagne

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S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC C'asernes Beaumontchauveau Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31122020

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Adhesion A l Association des Musees en Centreval de Loire

Finances & Budget 6 délibérations
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Budget Principal de la Ville de Tours Exercice 2021 Decision Modificative N°2

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Tarifs Municipaux 2021 Modifications

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Attributions de Subventions 2021

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Budget Principal de la Ville de Tours Exercice 2021 Decision Modificative N° 2 Autorisation de Programme et Autorisation D Engagement Vote et Affectation Repartition des Credits de Paiement

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Garantie D Emprunt Soliha Centre Val de Loire Emprunt de 261.092 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Rehabilitation 41 Rue Georges Courteline A Tours Garantie de la Ville A Hau

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Garantie D Emprunt Val Touraine Habitat Emprunts D un Montant Total de 1 150 982 Euros Contractes Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Construction de 7 Logements Rue St Exupery Garan

Autres decisions 6 délibérations
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Organismes Divers Designation de Representants

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Commission Consultative des Services Publics Locaux Modification de la Composition

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Renouvellement de la Convention avec l Education Nationale pour la Mise en Oeuvre du Dispositif Petits Dejeuners A l Ecole

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Convention Ville de Toursgip France 2023 C'amp de Base C'oupe du Monde de Rugby 2023

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Convention de Refacturation C'entre de Vaccination des Halles

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Candidature de la Ville de Tours au Label des Cites Educatives

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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Saem Tours Evenements Avenant 11 A la Delegation de Service Public pour l Exploitation du Palais des Congres Avenant 3 A la Delegation de Service Public du Parc des Expositions

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Contrat Regional de Solidarite Territoriale (crst) 20212027

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Concession D Amenagement Place de la Tranchee Ilots N'ord Resiliation de la Concession Protocole Transactionnel

Environnement 2 délibérations
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Adhesion A l Association European Boxwood And Topiary Society Ebts France

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Prevention des Risques Majeurs Signature D une Convention de Partenariat entre la Ville et l Universite de Tours pour la Realisation D un Diagnostic Territorial et Prospectif des Enjeux de Reduction

Vie associative 2 délibérations
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Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

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Convention de Partenariat Ville de Tours C'omite D Organisation des 20 Km de Tours Annees 202120222023

Sport 2 délibérations
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Nouveau Dispositif D Appel A Projets A Caractere Sportif

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Reglements Municipaux des Piscines de la Patinoire et des Equipements Couverts et de Plein Air Actualisation 2021

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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Mise A Jour du Reglement de Fonctionnement des Etablissements D Accueil du Jeune Enfant

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Convention de Partenariat entre la Ville de Tours et le Conseil D'epartemental D Indre et Loire Relative au Financement des Places D Insertion et Handicap

Social & Santé 1 délibération
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Engagement de la Ville de Tours dans la Contractualisation avec les Services de l Etat pour l Accueil et l Insertion des Refugies (ctair)

Ressources humaines 1 délibération
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Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

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