CM

30 avril 2021

Urs 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations
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Balisage et Veille des Sentiers de Randonnees Pedestres de Tours Metropole - Convention D Objectifs avec le Comite Departemental de la Randonnee Pedestre D Indre-Et-Loire

21

Saint Avertin — Financement de 15 Logements Plus et 7 Logements Plai - P. Doumer - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret Locatif - Caisse des Depots et Consignations - 2.081.618 00 € - Taux 50

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Convention Pluriannuelle de Partenariat avec la Chambre Regionale de l Economie Sociale et Solidaire Centre Val de Loire - Periode 2021-2023

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Pepinieres D Entreprises — Location de Locaux Nus A Usage Professionnel et Commercial - Assujettissement A la Taxe sur la Valeur Ajoutee - Demande D Option

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Tourisme Fluvial — Developpement de la Batellerie Traditionnelle Subventions de Fonctionnement A l Association la Rabouilleuse et A l Association Boutavant

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
21

Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue des Amandiers Section Bezard-Courteline - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Chambray — L'es-Tours-Square de la Guignardiere Rue L'aennec-Conventions de D'issimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Convention entre le Departement D Indre et Loire la Communaute de Communes Gatine Choisilles Pays de Racan et Tours Metropole Val de Loire Relative A la Realisation et A l Entretien Ulterieur D un T

Culture & Patrimoine 2 délibérations
21

Reseau Independant de Communications Electroniques de Tours Metropole Val de Loire - Convention de Mise A Disposition de Fibres Optiques entre la Metropole et l Universite de Tours

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Saint — Cyr-Sur-Loire-Transfert D Equipements Apres la Realisation de la ZAC Menardiere - Lande -Pinauderie

Environnement 1 délibération
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Programme D Actions en Faveur des Mares Metropolitaines - Demande de Soutien Aupres du Conseil Departemental D Indre-Et-Loire

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