Conseil municipal du 2021-04-30

Urs 30 avril 2021 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - PROGRAMME D ACTIONS EN FAVEUR DES MARES METROPOLITAINES - DEMANDE DE SOUTIEN AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET- - BALISAGE ET VEILLE DES SENTIERS DE RANDONNEES PEDESTRES DE TOURS METROPOLE - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LE COMITE DEPAR - SAINT AVERTIN - FINANCEMENT DE 15 LOGEMENTS PLUS ET 7 LOGEMENTS PLAI - P. DOUMER - PROGRAMMATION 2018 - GARANTIE D EMPRU - CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE REGIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE CENTRE VAL DE LOIRE - PEPINIERES D ENTREPRISES - LOCATION DE LOCAUX NUS A USAGE PROFESSIONNEL ET COMMERCIAL - ASSUJETTISSEMENT A LA TAXE SUR L - TOURISME FLUVIAL - DEVELOPPEMENT DE LA BATELLERIE TRADITIONNELLE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A L ASSOCIATION LA RABOU - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - RUE DES AMANDIERS SECTION BEZARD-COURTELINE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVE - RESEAU INDEPENDANT DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE - CHAMBRAY-LES-TOURS-SQUARE DE LA GUIGNARDIERE RUE LAENNEC-CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDI - SAINT-CYR-SUR-LOIRE-TRANSFERT D EQUIPEMENTS APRES LA REALISATION DE LA ZAC MENARDIERE - LANDE -PINAUDERIE - CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GATINE CHOISILLES PAYS DE RACAN ET TOURS ME

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
21

BALISAGE ET VEILLE DES SENTIERS DE RANDONNEES PEDESTRES DE TOURS METROPOLE - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE D INDRE-ET-LOIRE

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SAINT AVERTIN — FINANCEMENT DE 15 LOGEMENTS PLUS ET 7 LOGEMENTS PLAI - P. DOUMER - PROGRAMMATION 2018 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF - CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 2.081.618 00 € - TAUX 50

21

CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE REGIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE CENTRE VAL DE LOIRE - PERIODE 2021-2023

21

PEPINIERES D ENTREPRISES — LOCATION DE LOCAUX NUS A USAGE PROFESSIONNEL ET COMMERCIAL - ASSUJETTISSEMENT A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE - DEMANDE D OPTION

21

TOURISME FLUVIAL — DEVELOPPEMENT DE LA BATELLERIE TRADITIONNELLE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A L ASSOCIATION LA RABOUILLEUSE ET A L ASSOCIATION BOUTAVANT

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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SAINT — CYR-SUR-LOIRE - RUE DES AMANDIERS SECTION BEZARD-COURTELINE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

21

CHAMBRAY — LES-TOURS-SQUARE DE LA GUIGNARDIERE RUE LAENNEC-CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

21

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GATINE CHOISILLES PAYS DE RACAN ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RELATIVE A LA REALISATION ET A L ENTRETIEN ULTERIEUR D UN T

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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RESEAU INDEPENDANT DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES ENTRE LA METROPOLE ET L UNIVERSITE DE TOURS

21

SAINT — CYR-SUR-LOIRE-TRANSFERT D EQUIPEMENTS APRES LA REALISATION DE LA ZAC MENARDIERE - LANDE -PINAUDERIE

🌱 Environnement 1 délibération
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PROGRAMME D ACTIONS EN FAVEUR DES MARES METROPOLITAINES - DEMANDE DE SOUTIEN AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE

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