Conseil municipal du 2021-06-12

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2021 DECISION MODIFICATIVE N°4 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORTS 2020 TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES TOURS VAL DE LOIRE

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2021 ET AVANCES DE SUBVENTIONS 2022

TARIFS MUNICIPAUX

DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE

TOURS HABITAT EMPRUNT DE 1 906 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE 82 LOGEMENTS RESIDENCE LABADIE TOURS CENTRE GARANTIE DE LA VILLE

SAEM TOURS EVENEMENTS APPROBATION DES TARIFS 2022 PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2022

CONVENTION AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RELATIVE A L ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS

CREATION D UN BUDGET PARTICIPATIF POUR LA VILLE DE TOURS

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2021 DECISION MODIFICATIVE N°4

TOURS HABITAT ECOQUARTIER MONCONSEIL COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2021

SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS APPROBATION DES TARIFS 2022 PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2022

CENTRES SOCIAUX RENOUVELLEMENTS ET PROLONGATIONS DES CONVENTIONS D OBJECTIFS

NUMERIQUE EDUCATIF DANS LES ECOLES DE LA VILLE DE TOURS

ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE

LANCEMENT D UNE MARKETPLACE DEPARTEMENTALE PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOURS

DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE LA VILLE DE TOURS COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 9 NOVEMBRE 2020

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS

CONVENTION CONSTITUTIVE DU SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE AVENANT N°5

ADHESION AU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC RECIA ET ABONNEMENT A L ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL A DESTINATION DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS

PRISE A BAIL DE LOCAUX 148 AVENUE MAGINOT

MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJETIONS DE L EXPERTISE ET DE L ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

CONVENTION AVEC L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES EN ARCHEOLOGIE PREVENTIVE (INRAP) POUR L ORGANISATION DE L EXPOSITION « LE SOL ET L IMAGE HISTOIRES D ARCHEOLOGIE A TOURS »

CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE D AZAYLEFERRON AU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE

FEMINISATION DES NOMS DE RUES

SAEM TOURS EVENEMENTS AVENANT 13 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES AVENANT 5 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PARC DES EXPOSITIONS

RAPPORTS D ACTIVITES DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES PARC DES EXPOSITIONS MARCHE DE GROS ET DES TITULAIRES DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE 2020

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUXLIONS ABROGATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS OU DE LOCATION DE TERRAINS (CCCLT)

DEMANDE DE CLASSEMENT DU GRAND THEATRE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT TRANSPORT ADAPTE DOMICILETRAVAIL EN COMPLEMENT DU FONDS POUR L INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ARCHIVES MUNICIPALES

DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2022

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDIS DE LA SANTE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE L UNIVERSITE DE TOURS ET VYV3

CONVENTION DE PARTENARIAT PLATEFORME METROPOLITAINE DE RENOVATION DE L HABITAT ARTEMIS SIGNATURE PAR LA VILLE DE TOURS