3 octobre 2022

Budget Principal Exercice 2022 Decision Modificative N°2

Tarifs Municipaux 2022 Modifications

Attributions de Subventions 2022

Adhesion A l Association Cohop Designation D un Representant

Creation de la Societe Publique Locale D Efficacite Energetique Approbation des Statuts et du Pacte D Actionnaires et Participation au Capital

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Exercice 2022 Decision Modificative N°1 Autorisations de Programme

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Exercice 2022 Decision Modificative N°1

Diverses Mesures de Gestion Budgetaire et Comptable

Entreprises Publiques Locales Rapports 2021 Tours Evenements Societe de Gestion du Marche de Gros Ligeris Societe D Equipement de la Touraine Pompes Funebres Intercommunales Tours Val de Loire

Budget Principal Exercice 2022 Decision Modificative N°2 Autorisations de Programme et Autorisations D Engagement

D'emocratie Permanente Budget Participatif Partenariat avec l Association Uniscite dans le C'adre D une Mission D Intermediation de Service C'ivique

Deliberation Cadre Transferts de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire Biens Necessaires A l Exercice des Competences Transferees Repartition des Charges Liees aux Operations Prealabl

Parcs de Stationnement en Ouvrage Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire Biens Relatifs A la Competence Amenagement de l Espace Metropolitain

Hangar Saintpierredescorps Cession A la SCI Cpmc

Rue du Pont aux Oies Regularisation Fonciere

Residence Honore de Balzac Cession de Quatre Box

Npnru du Sanitas Secteur Marie Curie Cession A Bouygues Immobilier

Aires D Accueil des Gens du Voyage et de Grand Passage de la Gloriette Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire Biens Relatifs A la Competence Politique Locale de l Habitat

Centre Funeraire Sis 270 Rue du General Renault A Tours et Crematorium D Esvressurindre Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire Biens Relatifs au Service Exterieur des Pompe

Cession par Touraine Logement D un Logement S'itue 4 Rue C'ezanne Avis de la Commune

C'onstitution de S'ervitudes au Profit D Enedis

Rapports D Activite des Delegataires de Service Public Palais des Congres Parc des Expositions Marche de Gros

Avenant N°2 A la Convention Constitutive du Groupement de Commandes Permanent dans le Domaine de l Informatique et des Telecommunications Adhesion au Reseau des Acteurs Hospitaliers (resah) Designat

81 Rue Colbert Acquisition de Lots de Copropriete

Prestations D Entretien des Espaces Verts Approbation de la Convention Constitutive D un Groupement de Commandes avec Tours Metropole Val de Loire et 6 Autres Communes

Groupement de Commandes pour l Execution de Missions de Coordination Sps de Niveaux 2 et 3 et Redaction Suivi de Plans de Prevention des Risques Approbation de la Convention Constitutive

Reconstruction des Creches Tonnelle et Confetti Rue Merlusine Lancement du Concours de Maitrise D Oeuvre Election du Jury

S'ociete Publique Locale D Efficacite Energetique D'esignation des Administrateurs

Organismes Divers Designation de Representants

Convention de Projet Egales (egalite des Genres Actions Locales D Education et de S'ensibilisation) avec la Commune de Portbouet en C'ote D Ivoire

Creation D un Groupe D Elus Modification des Moyens de Fonctionnement

Convention Annuelle de Partenariat et de Subvention entre la Ville de Tours et le Centre Communal D Action Sociale Annee 2022 Avenant N°1

Plan Logement D Abord Convention de Financement entre la Ville de Tours et le Departement D Indreetloire dans le Cadre du Dispositif Autonomisetoit

Convention de Partenariat 20222025 entre l Etablissement Francais du S'ang l Association pour le Don de S'ang Benevole de Tours et la Ville de Tours

Renouvellement des Conventions de Partenariat Ville de Tours Conseil Departemental D Indre et Loire pour le Financement des Relais Petite Enfance et des Places D Accueil Insertion et Handicap

Convention D Objectifs et de Financement entre la CAF Touraine et la Ville de Tours Relative au Relais Petite Enfance

Instauration A Titre Exceptionnel de la Prime D Interessement A la Performance Collective des Services

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

Composition des Commissions Municipales Modifications